Codes de loi français

Article 3

L'examen comporte des épreuves théoriques (écrites et orales) et des épreuves pratiques. I. - Epreuves théoriques Les épreuves écrites précèdent les épreuves orales. II. - Epreuves pratiques

Article 16

Les épreuves d'admissibilité sont réglées comme suit : I. - Filière PT NATURE DES ÉPREUVES COEFFICIENT -Epreuve de mathématiques B 3 -Epreuve de mathématiques C 4 -Epreuve de physique A 4 -Epreuve de physique B 3 -Epreuve d'informatique

Article Annexes III

Unités Epreuves Unités E1 - Sous-épreuve E11 : Préparation et suivi de l'activité commerciale U11 Epreuve E2 - Préparation et suivi de l'activité commerciale U2 E1 - Sous-épreuve E12 : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve E12

Article 1

Conformément à l'article L. 1411-6-1 du code de la santé publique, le dépistage néonatal est une intervention de santé publique visant à détecter dès la naissance certaines maladies rares, souvent d'origine génétique, afin de mettre en œuvre à un stade

Article L5531-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 52

pavillon français, toutes personnes mentionnées au II de l'article L. 5531-20 dans l'exercice de ses fonctions peuvent, en cas d'ivresse manifeste ou de suspicion légitime de se trouver dans un état mentionné à l'article L. 5531-21, faire l'objet d'un dépistage

Article Annexe IV

Tableau de correspondance entre épreuves BTS BÂTIMENT BTS BÂTIMENT Épreuves ou sous-épreuves Unités Épreuves ou sous-épreuves Unités Épreuve E1 - Français U1 Épreuve E1 - Culture générale et expression U1 Épreuve

Article Annexe III

Unités Epreuves Unités E1 - Sous-épreuve E11 : Préparation et suivi de l'activité commerciale U11 E2 - Sous-épreuve E22 - Préparation et suivi de l'activité commerciale U22 E1 - Sous-épreuve E12 : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve

Article 7

Les épreuves du concours option économie et mathématiques sont les suivantes : I.-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 4) : dissertation de lettres et philosophie.

Article Annexe II

Epreuve écrite de mathématiques Deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe prévue au A de l'annexe I. II. - Epreuves d'admission Première épreuve d'admission du concours externe prévue au A de l'annexe I. II-2.

Article 9

Epreuve de physique 10 Epreuve mixte de physique ou de chimie 6 Epreuve d'évaluation des travaux d'initiative personnelle encadrés 6 Epreuve de français 6 Epreuve de langue vivante 5 Total 41 III. - Filière PSI

Article Annexe 5 septies

DÉPISTAGE NÉONATAL DE L'ACIDURIE ISOVALÉRIQUE Les examens de biologie médicale permettant le dépistage néonatal de l'acidurie isovalérique (AIV) sont effectués avec des réactifs conformes aux normes en vigueur, y compris les matériaux associés d'étalonnage

Article Annexe 5 sexies

DÉPISTAGE NÉONATAL DE L'ACIDURIE GLUTARIQUE DE TYPE 1 Les examens de biologie médicale permettant le dépistage néonatal de l'acidurie glutarique de type I (AGI) sont effectués avec des réactifs conformes aux normes en vigueur, y compris les matériaux

Article L6211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 87

Ne constituent pas un examen de biologie médicale un test, un recueil et un traitement de signaux biologiques, à visée de dépistage, d'orientation diagnostique ou d'adaptation thérapeutique immédiate.

Article 9

2 h 30 3 Deuxième épreuve 1 h 30 2 Admission : Première épreuve 5 heures 5 Deuxième épreuve 0 h 30 2 Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve 2 h 30 3

Article Annexe 1

Epreuve n° 1 d'admissibilité du concours externe : Pour cette épreuve, il n'est pas fixé de programme.

Article 1

Les deux concours institués à l'article 4 du décret du 18 avril 1997 susvisé en vue du recrutement des contrôleurs du travail comportent les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes dont le programme est annexé au

Article Annexe IV-c

Unités Épreuves Unités Épreuves Unités Sous-épreuve E 11 : Mathématiques et sciences physiques + Sous-épreuve E 12 : Travaux pratiques de sciences physiques U 11 + U 12 Sous-épreuve E11 : Mathématiques + Sous-épreuve E12

Article 4

Le concours interne comporte deux épreuves écrites obligatoires d'admissibilité, une épreuve écrite facultative d'admission et une épreuve orale obligatoire d'admission.

Article Annexe IV-a

Unités Épreuves Unités Épreuves Unités Sous-épreuve A 1 : Étude d'un système de production automatisée U 11 Sous-épreuve B 1 : Mathématiques et sciences physiques U 12 Sous-épreuve C 1 : Travaux pratiques de

Article D1221-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 67

Les analyses biologiques et tests de dépistage suivants sont effectués à l'occasion de chaque don de sang ou de composant du sang destiné à la préparation de produits sanguins labiles à usage thérapeutique direct : 1° La détermination des groupes sanguins