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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720a8cd580146773ed12c
4 novembre 1987
4 novembre 1987
1484-3° du nouveau Code de procédure civile ; et alors que, d'autre part, en délaissant le moyen selon lequel les examens cardiographiques pratiqués après le 18 janvier 1981 étaient non pas des électrocardiogrammes
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea93
8 mars 1988
8 mars 1988
stimulateur cardiaque, il figurait comme médecin traitant, qu'enfin il avait lui-même ordonné le renouvellement du traitement prévu initialement par le chirurgien ; qu'ils ont encore relevé que si l'électrocardiogramme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2609201_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
d’appel d’offres ouvert relative à l’attribution d’accords-cadres à bons de commande pour la fourniture sous forme d’achat et livraison des accessoires et consommables pour les équipements d’électrocardiographie
Source officielle1ère chambre
DTA_2001363_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Au vu des résultats de l'électrocardiogramme et de la coronographie diagnostique réalisés, Mme D a été transportée en hélicoptère à la clinique de la Sauvegarde à Lyon pour une chirurgie coronaire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106
25 septembre 2007
25 septembre 2007
On lui prescrivit une visite cardiologique et un électrocardiogramme. La visite cardiologique eut lieu le 24 octobre 2006 au sein du pénitencier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100269_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Electrocardiogramme : ondes pulmonaires, de celle de psycho syndrome post-traumatique, conduites d'évitement, troubles phobo-obsessionnels et de celle d'amygdalite critique chronique, ainsi que la décision
Source officielle6ème chambre
DTA_2108353_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Après avoir réalisé un électrocardiogramme qui n'a pas révélé d'anomalies, l'équipe médicale a prescrit un traitement par Doliprane à M. I et l'a autorisé à regagner son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92112
5 mars 2015
5 mars 2015
X... a répondu par la négative ; qu'aux questions relatives aux examens médicaux, il a répondu avoir subi un scanner-électrocardiogramme en janvier 2011 qui n'a révélé aucune anomalie ; que s'il a signalé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207081_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
comptes-rendus de ses différentes hospitalisations entre 2019 et 2020, les dossiers infirmiers comprenant la surveillance des constantes, les soins infirmiers et thérapeutiques, la copie des différents électrocardiogrammes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02788_20230210
10 février 2023
10 février 2023
I... souffrait d’hypokaliémie et qu’aucun électrocardiagramme n’a été réalisé pour surveiller ce trouble.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0111DEC002489994
11 janvier 1995
11 janvier 1995
En ce qui concerne ses problèmes cardiaques, le requérant a été examiné dès novembre 1992 par un cardiologue qui avait pratiqué un électrocardiogramme.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024736705
27 octobre 2011
27 octobre 2011
l'intéressé est astreint comporte un bilan hospitalier tous les quatre mois, composé d'un bilan cardiaque, rénal et métabolique mettant en oeuvre des examens échographiques, biologiques et d'électrocardiogrammes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600978_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
B... dans ce même établissement du 1er au 3 mars 2026, des résultats d’électrocardiogramme, et de la convocation fixée au 15 avril 2026 pour la réalisation d’un examen d’imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre
DTA_2302416_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A a fait l'objet d'examens médicaux réalisés immédiatement tels que des électrocardiogrammes qui ont révélé un état de santé " normal " compte tenu des antécédents de l'intéressé, et en particulier de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210467
16 septembre 2021
16 septembre 2021
- Avez-vous au cours des 10 dernières années subies des radiographies, des électrocardiogrammes, un scanner, I.R.M., des examens de laboratoire ?
Source officielle5ème chambre
DTA_2203100_20230228
28 février 2023
28 février 2023
et présentait des symptômes de la COVID-19, qu'elle y est restée de 16h05 à 21h et qu'elle a bénéficié au cours de cette période, outre d'une surveillance médicale, d'une prise de sang et d'un électrocardiogramme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106593_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ne résulte pas non plus de l'instruction, en dépit des effets indésirables connus de l'Olanzapine, qu'un nouvel électrocardiogramme aurait dû être réalisé avant l'introduction de ce médicament dans
Source officiellecr
613725b9cd58014677420129
1 mars 2000
1 mars 2000
1998 en fin d'après-midi alléguant les symptômes d'une angine de poitrine spontanée qui aurait été calmée par la prise de trinitine et qu'admis aux soins intensifs aucune modification de son électrocardiogramme
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
la circonstance que les pompiers se rendaient sur place lors du premier appel n'avait pas à être prise en considération, dès lors qu'ils ne sont pas à même d'effectuer le diagnostic au vu d'un électrocardiogramme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810
26 août 2014
26 août 2014
Une fois ce diagnostic confirmé par électrocardiographie, M.
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