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193 résultats pour « egalite »

ARTICLE

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LEGIARTI000024577055

—

500 000 Gendarmerie nationale 500 000 500 000 Sécurité civile 2 027 000 2 027 000 Intervention des services opérationnels 789 000 789 000 Coordination des moyens de secours 1 238 000 1 238 000 Solidarité, insertion et égalité

Article 4

—

Economie 2 320 080 825,77 22 722 404,49 - Développement des entreprises et du tourisme 1 373 526 605,98 12 625 108,55 - Statistiques et études économiques 458 626 238,91 3 478 741,38 - Stratégie économique et fiscale 487 927 980,88 6 618 554,56 Egalité

LEGIARTI000021946862

—

5 500 000 5 500 000 Vie de l'élève 5 233 678 5 233 678 Enseignement technique privé du premier et du second degrés 500 000 500 000 Soutien de la politique de l'éducation nationale 1 000 000 1 000 000 Internats d'excellence et égalité

Article R322-11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Lorsque l'Autorité a été saisie de plusieurs notifications d'opérations concernant la même entreprise, elle procède à leur examen conjoint dans des conditions assurant une égalité de traitement entre les candidats. II.

Article ETAT B'

—

opérationnels 307 290 000 8 190 743 Sécurité sanitaire 11 959 818 700 000 Veille et sécurité sanitaires 11 259 818 Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation 700 000 700 000 dont titre 2 700 000 700 000 Solidarité, insertion et égalité

Article ÉTAT B

—

Statistiques et études économiques 3 000 000 3 000 000 Dont titre 2 3 000 000 3 000 000 Egalité

LEGIARTI000036353990

—

du développement et de la mobilité durables 2 460 2 460 260 524 260 524 Dont titre 2 260 524 260 524 Economie 3 845 043 8 115 043 Développement des entreprises et du tourisme 15 000 15 000 Plan “France Très haut débit” 3 830 043 8 100 043 Egalité

Article 55-4

—

Les paiements se font à égalité, mais si un joueur fait un "black-jack", c'est-à-dire 21 points avec deux cartes, il est payé à raison de 3 pour 2.

LEGIARTI000026884691

—

29 350 405 29 350 405 Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins 204 29 350 405 29 350 405 SÉCURITÉ CIVILE 15 907 081 15 907 081 Coordination des moyens de secours 128 15 907 081 15 907 081 SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ

Article Annexe I-1

—

service d'amateur. (1) Bande attribuée en exclusivité au service d'amateur. (2) Bande partagée avec d'autres services de radiocommunication : amateur statut primaire. (2 bis) Bande partagée, avec d'autres services de radiocommunication : amateur à égalité

Article ANNEXE V

—

La première visite est faite par l'officier de grade inférieur ; à égalité de grade, la visite est faite par l'arrivant.

LEGIARTI000031399507

—

-L'Etat en droit international : éléments constitutifs, souveraineté, égalité, non-intervention ; compétences (notamment territoriales et personnelles) ; protection des nationaux. C.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

technologies de propulsion à émissions nulles, et financement de mesures tendant à soutenir la décarbonation des aéroports conformément au règlement (UE) 2023/2405 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 relatif à l'instauration d'une égalité

Article Etat B

—

382 Plan "France Très haut débit" 409 500 000 0 Statistiques et études économiques 459 435 081 453 786 559 Dont titre 2 377 566 559 377 566 559 Stratégie économique et fiscale 428 161 038 428 161 038 Dont titre 2 151 301 979 151 301 979 Egalité

Article 4

—

199 740,05 Sécurité civile 436 970 161,91 15 913 053,09 Intervention des services opérationnels 278 484 424,81 11 285 279,19 Coordination des moyens de secours 158 485 737,10 4 627 773,90 Solidarité, insertion et égalité

Article 4

—

375,37 Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 238 716 311,57 1 218,43 Actions en faveur des familles vulnérables 235 601 679,61 7 027,39 Handicap et dépendance 10 821 307 048,73 7 185 133,40 Egalité

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

titre 2 6 355 829 6 355 829 Statistiques et études économiques 9 157 173 9 092 599 Dont titre 2 4 240 153 4 240 153 Stratégie économique et fiscale 14 012 895 15 790 019 Dont titre 2 4 679 806 4 679 806 Innovation 192 000 000 192 000 000 Egalité

Article Annexe 5

—

FRA000764577 DIONYSOS CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE

Article Annexe V

—

LA MER CN FRA000759027 CASSIOPEE BL FRA000764577 DIONYSOS CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE

Article Annexe IV

—

TRANSMISSION DE SIGNAUX DE TÉLÉVISION Les bandes de fréquences autorisées sont : 430 à 434 MHz (statut secondaire) ; 434 à 440 MHz (statut primaire à égalité de droits) ; 1 240 à 1 260 MHz (statut secondaire).

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