CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° 03-17.852 et 03-16.266 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2003), que la société Le Diamant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Diamant Europropr, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 30 MAI 1969) , QUI A CONDAMNE DAME X..., TIRE ACCEPTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE EMISE PAR LA SOCIETE DIAMANT, A EN PAYER

LE DIAMANT BLEU [Adresse 23] [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Maître François LE BORGNE DE LA TOUR de la SELARL H. McLEAN & F.

* bague en or blanc 18 carats avec diamant en forme d'étoiles (0,46 carat), vendue le 26 novembre 2002 - bijouterie Chalano (New York) * une bague avec diamants (0,69 carat) et rubis (0,50 carat)

Karim X... sont d'une particulière gravité s'agissant d'un trafic organisé de stupéfiants notamment d'héroïne et de cocaïne, avec faits d'importation, et ce de 1998, courant 2001 ; que X se disant Karim

Monsieur Fabrice Marcel X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Annick Laurette Y... épouse X... ... 97223 LE DIAMANT

à une amende douanière de 10 000 euros, ainsi qu'à la confiscation de ces diamants au profit de l'administration des douanes ; "aux motifs que, aux termes de l'arrêt attaqué, « Sur l'action douanière

Daniel Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI Le Diamant, 6 / de M.

SASU) Allotrope, représentée par Me B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel la maire de Paris a refusé de délivrer à la société civile immobilière (SCI) Cinq Diamants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Diamant" sis à Risoul (Hautes-Alpes)

relever qu'il n'était pas démontré que ce salarié souffrait lors des faits d'intoxication par les produits chimiques, sans rechercher si l'état d'ébriété soudain de ce salarié soumis aux émanations des diluants

Portalis 35L7-V-B7C-B43GB Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Décembre 2017 -Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2016038383 APPELANTE : SAS SOCIÉTÉ D'APPLICATIONS MÉCANIQUES DU DIAMANT

versées aux débats et d'en tirer les conséquences qui s'en évincent ; qu'en l'espèce, la cour d'appel aurait dû examiner les fiches de commandes Dirmat sur lesquelles apparaissaient le nom du salarié

[O] sous contrôle judiciaire, alors que « saisie de l'appel du ministère public contre une ordonnance disant seulement n'y avoir lieu à mise en examen, la chambre de l'instruction ne peut placer la personne

Commune - Commune du Diamant - Diamant (Martinique). n° 2014-06.

MOTIFS DE LA DECISION Mme [R] [C] expose avoir été démarchée en avril 2017 par la société Patrimoine Diamant se disant spécialisée dans le négoce et la revente de diamants dit d'investissement, qui

L’association Diamant Futsal demande au tribunal l’annulation de cette décision.