Groupe 6 4,50 60.2 MD Transports routiers de marchandises. 60.2 MF Transports routiers associés (marchandises et voyageurs). 60.2 NA Déménagement et garde-meubles. 64.1 CA Autres activités de courrier : activités autres

LEGIARTI000023420422

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routiers de marchandises. 60.2MD 5,00 Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants. 60.2ME 4,60 Transports routiers associés (marchandises et voyageurs). 60.2MF 4,30 Déménagement

Article Annexe

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Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage sur éventaires, marchés 47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés. 49.32Z-A Taxis. 49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur. 49.42Z-Z Services de déménagement

LEGIARTI000026909531

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Transports routiers de marchandises. 60.2MD 5,40 Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants. 60.2ME 4,80 Transports routiers associés (marchandises et voyageurs). 60.2MF 4,40 Déménagement

LEGIARTI000048431955

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. - l'accompagnement préalable des candidats à une mobilité outre-mer (entretiens préalables systématiques) et la facilitation de leur déménagement ; Le ministère s'attache à adapter la mise en œuvre des mobilités pour faciliter l'application, d'une part

Article Annexe I (suite)

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pièce pour exercer une activité professionnelle ou de loisir 4.4.2.12 PCH élément 3/ Autre pièce PCH 4.4.2.13 PCH élément 3/ Domotique 4.4.2.14 PCH élément 3/ Extension 4.4.2.15 PCH élément 3/ Construction neuve 4.4.2.16 PCH élément 3/ Déménagement

Article Annexe

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Frais de déménagement. 6257. Réceptions. 626. Frais postaux et frais de télécommunications. 6261. Frais d'affranchissement. 6262. Frais de télécommunications. 627. Services bancaires et assimilés. 628. Divers. 62871.

Article Annexe

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Groupe 6 4, 70 60. 2 MD Transports routiers de marchandises. 60. 2 MF Transports routiers associés (marchandises et voyageurs). 60. 2 NA Déménagement et garde-meubles. 90. 0 AA Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous

Article Annexe

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Transports routiers de marchandises 60. 2MD 5,00 Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants 60. 2ME 4,90 Transports routiers associés (marchandises et voyageurs) 60. 2MF 5,50 Déménagement

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