Codes de loi français

Article Annexe

Groupes auxiliaires de bord (APU) Les groupes auxiliaires de bord dont le tube d'échappement débouche à l'intérieur du périmètre de la zone dangereuse définie au paragraphe IV-1 seront arrêtés avant l'ouverture des tuyauteries de remplissage ou leur jonction

Article Annexe IV

Critères d’évaluation À partir de produits mis à sa disposition et de consignes données, le candidat est évalué sur sa capacité : - à organiser son travail; - à exécuter un travail de qualité qui débouche sur des produits présentables et commercialisables

Article 10-2

Signal XA20 Rappel d'un débouché sur un quai ou une berge. Signal XA24. Présence de vent particulièrement fort. Signal XA25.

Article 221-II-2/20

installés dans des conduits d'évacuation d'air vicié 3.4 Autres sources d'inflammation Tout autre matériel pouvant constituer une source d'inflammation pour les vapeurs inflammables est interdit. 3.5 Dalots et décharges Les dalots ne doivent pas déboucher

Article 221-II-1/13

L'accès à l'une au moins des extrémités de ces tunnels ou tambours, si l'on s'en sert en mer comme passage, doit se faire par un puits étanche à l'eau d'une hauteur suffisante pour déboucher au-dessus du pont de cloisonnement.

Article Annexe IV

Il est vivement souhaité, après l'évaluation de la maquette, que la situation d'évaluation débouche sur une réalisation concrète (de la pièce façon métaux précieux, ou du sertissage, ou du polissage).

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeau chinois ...). 6.2. (1) 6.3. (1) 6.4.

Article Annexe I

S'il est nécessaire de mettre en place une ventilation mécanique, le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines. 2.7 - Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif

Article Annexe I

REFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Secteurs d'activité économique : 1 - La broderie main : 2 - La broderie sur machine guidée main : 3 - La broderie sur machine automatisée : - Débouchés : CONDITIONS D'EXERCICE : - Place dans l'organisation

LEGIARTI000047321646

des loyers et des charges locatives au terme convenu ; En pratique, le bailleur devra assigner le locataire devant le tribunal pour faire constater l'acquisition de la clause résolutoire et la résiliation de plein droit du bail qui pourra ensuite déboucher

LEGIARTI000051793652

Les zones d'entreposage sont distinguées en fonction du type de déchet, de l'opération réalisée (tri effectué ou non par exemple) et du débouché si pertinent (préparé en vue de la réutilisation, combustible, amendement, recyclage par exemple). - la dégradation

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois, ...).

Article Annexe 1

L'enseignement du cours de communication et information est assuré par un seul professeur qui entretient un courant d'échanges régulier, pouvant déboucher sur des actions pédagogiques concertées, avec les autres professeurs chargés de l'enseignement de

Article Annexe I

Les zones d'entreposage sont distinguées en fonction du type de déchet, de l'opération réalisée (tri effectué ou non par exemple) et du débouché si pertinent (élimination, recyclage par exemple). - la dégradation des déchets gérés sur l'installation,

Article Annexe 2

L'enseignement de communication et information est assuré par un seul professeur qui entretient un courant d'échanges régulier, pouvant déboucher sur des actions pédagogiques concertées, avec les autres professeurs chargés de l'enseignement de management

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser

Article Annexe Ia

. • Perspectives d'évolution Ce niveau d'emploi peut déboucher, au sein d'une entreprise, vers la conduite de plusieurs installations, voir le pilotage de lignes de production.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines. Objet du contrôle : -présence des dispositifs de ventilation pour le local de déchets dangereux. 2.5.