Association COMITÉ RÉGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE [...] [...]

cyclisme radiant M.

Il considère que sa condamnation est susceptible de produire un effet dissuasif sur les autres cyclistes militants. 10.

[K] a été engagé le 1er janvier 2012 par contrat à durée déterminée par la société Cofidis compétition (la société) en qualité de cycliste professionnel ; que mis en cause dans une affaire en lien avec

X..., à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Generali, percutait et blessait un cycliste, M. J... O... qui était projeté sur la route.

Vu la requête, enregistrée le 7 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, dont le siège est ... ; la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la fédération française de cyclisme, de la société MMA IARD et autres n'est pas admis.

prononçant à son encontre la sanction de l'interdiction de participer, pour une durée de six mois, aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de cyclisme

La requérante est une coureuse cycliste internationale classée dans la liste des athlètes de haut niveau.

cour d'appel de Montpellier a violé l'article 14 de la Convention collective nationale du tourisme social ; 2 ) que l'ouverture et la fermeture du Centre de vacances obéissaient à des fluctuations cycliques

rencontrées par l'entreprise constituent un motif économique de licenciement ; qu'en se bornant à retenir l'existence d'une baisse d'activité de l'entreprise en fin d'année 1998 sur un marché qualifié de "cyclique

n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la FEDERATION FRANÇAISE DE CYCLISME est rejetée.

À la date du 02 Octobre 2025, la SARL UP CYCLIN, exerçant sous le nom commercial « UP CYCLING », a procédé à la déclaration de cessation des paiements, en application des dispositions de l'article L. 640

LES MANDATAIRES représentée par Maître [B] [R] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société RAINBOW PRO CYCLING, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce d'Aix en Provence

André Z..., demeurant ... 38240 et tendant à l'annulation de la décision en date du 4 juin 1983 du comité directeur fédéral de la Fédération française de cyclisme, lui infligeant une suspension d'une

Par décision du 23 mars 2025, le Comité d'Ile-de-France de cyclisme de la Fédération française de cyclisme n'a pas sélectionné M.

P... , à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Générali, percutait et blessait un cycliste, M. K... E....

A G, élève dans le domaine du cyclisme, était pensionnaire au centre de ressources d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Bordeaux dans le pôle espoir cyclisme.