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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

175 résultats pour « copiste musical »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

national de formation et d'application (INFA) IV Animateur polyvalent tourisme loisir 334t 5 ans Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes IV Réceptionniste gouvernant(e) 334t 3 ans Cours hôtelier de Besançon IV Animateur musical

Article Annexe I

—

Section éducation musicale et chant choral L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

plusieurs établissements publics nationaux, seuls ou conjointement avec une ou plusieurs collectivités territoriales, dont la gestion est désintéressée et qui ont pour activité principale la présentation au public d'œuvres dramatiques, lyriques, musicales

Article Annexe II

—

Section éducation musicale et chant choral Commentaire de cinq fragments d'œuvres enregistrées d'une durée n'excédant pas trois minutes chacun. B. - Epreuve d'admission Epreuve professionnelle : analyse d'une situation d'enseignement.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide à la création de musiques originales 1° Une note d'intention émanant conjointement du compositeur et du réalisateur sur le projet musical, ou deux notes d'intention émanant d'une part du

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

LEGIARTI000026118115

—

On s'efforce donc d'aborder les textes en privilégiant une approche corporelle et musicale du langage. Des habitudes de travail et des rituels fixent peu à peu le cadre de ces activités.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

qui se déroulent sur des circuits homologués après évaluation des incidences Natura 2000 réalisée en application du 19° du présent article sont dispensées d'une évaluation des incidences ; 21° Les rassemblements exclusivement festifs à caractère musical

Article Annexe V

—

Le champ lexical prendra ainsi en compte les termes et expressions du domaine musical et de la facture instrumentale.

Article Annexe (suite)

—

Il est confié à une équipe d'enseignants de différentes disciplines (arts plastiques, éducation musicale, histoire, langues, lettres, etc.) ayant des compétences reconnues en histoire des arts.

Article Annexe

—

Article 5 Les émissions musicales France Télévisions diffuse régulièrement des émissions à caractère musical et des concerts dont le contenu doit permettre de faire connaître aux téléspectateurs les diverses formes de musique, de rendre compte de l'actualité

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

Article 1

—

Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF) IV Technicien du son, options musiques actuelles ou vidéo 323 5 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) ; Institut musical

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Les rémunérations des journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux et critiques dramatiques et musicaux perçues ès qualités constituent de telles allocations à concurrence de 7 650 €.

Article 1

—

IV Animateur musical et scénique. 335 t 5 ans INSTITUT DE FORMATION AUX METIERS DU SPORT ET DE L'ANIMATION (UCPA). IV Moniteur d'EPMS. 335 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ETAT MAJOR DES ARMEES. - ECOLE INTERARMEES DES SPORTS.

Article 1

—

services en électrodomestique et multimédia 255r 2 ans Réseau Ducretet ; Association pour la promotion d'un centre de technologie - Actif CNT IV Assistant(e) comptable 314t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Intervenant musical

Article Annexe

—

. - Les "arts du son" : musique vocale, musique instrumentale, musique de film et bruitage, technologies de création et de diffusion musicales, etc. - Les "arts du spectacle vivant" : théâtre, musique, danse, mime, arts du cirque, arts de la rue, marionnettes

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

bienfaisance, ainsi que des établissements publics des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ; f) D'organismes publics ou privés dont la gestion est désintéressée et qui ont pour activité principale la présentation au public d'oeuvres dramatiques, lyriques, musicales

LEGIARTI000034774236

—

Article 29 Dans ses programmes musicaux, la société réserve une place importante aux formations orchestrales et chorales dont elle a la charge. Elle s'attache à faire connaître également les autres formations orchestrales, régionales et nationales.

LEGIARTI000049820194

—

Edition phonographique (IDCC 2770) Employeurs -59.20 Z-Enregistrement sonore et édition musicale-sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Page 8 · 175 résultats

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