en son nom personnel qu'au nom et pour le compte de son fils Jean-Christophe Z... et en qualité de directeur général des sociétés suivantes : la société anonyme "SNCI", Société nouvelle du consortium

relatif à l'acquisition du bloc de contrôle du capital de la société Pêche et Froid par la Compagnie Optorg et à l'acquisition du capital du Consortium Financier des Bois Tropicaux S.A. et de la société

(tous 4 ci- après désignés les consorts Y...) et la société CONSORTIUM PARIS NEW YORK.

demeurant "La Croix d'Or", avenue Charles Feige à Megève (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société "Consortium

général textile et le 17 avril 1979, Boussac Saint-Frères avant qu'en soit prononcé le règlement judiciaire ; que la société Consortium général textile a déposé, à titre de renouvellement, selon elle,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité des observations des sociétés Consortium Stade de France et SDF Prod : Attendu qu'en application de l'article

  In the case of Industrial Financial Consortium Investment Metallurgical Union v.

CONSORTIUM FRESH NATURE anciennement dénommée KOLLA FRANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Consortium de Maintenance et de Technologie Comatec, société anonyme

X..., Y... et Z..., contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 20 janvier 1999, au profit de la société Consortium de réalisation SAS, alors que le rapport du conseiller rapporteur a été

[Adresse 7] Représentée par son Syndic, CIME (CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN) [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Fernando RANDAZZO, avocat au barreau de PARIS, toque : B1054

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 95-45.255 et n° X 95-45.342 formés par la société Consortium Immobilier de France

X..., avocat au barreau de Caracas, a conclu, le 7 mai 2007, une convention d'honoraires avec le consortium Consorcio Alstom Power Hidro, dépourvu de personnalité juridique, constitué de deux sociétés,

    Le 5   avril   2002, le consortium interjeta appel. 11.     Le 23   avril   2002, le consortium paya aux requérants la somme de 97   382,28 EUR. 12.

D E C I D E: Article 1er : La requête de la société " Confortium " est rejetée.

(Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 10 août 1993 par le tribunal d'instance de Melun (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Consortium français du pavillon (CFP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Consortium commercial industriel (CCI), dont le siège est à

REFERENCE AU CRITERE DE L'ACTIF NET IMPOSE, DANS UNE SITUATION JURIDIQUE VOISINE, PAR L'ARTICLE 260 DU DECRET DU 23 MARS 1967, QU'EN CONFORMITE DE CES DIVERS IMPERATIFS, LA VALEUR DES ACTIONS DU CONSORTIUM