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5 674 résultats pour « conducteur de voilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2605554-2827016

Admin. suprême

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Dans toutes ces affaires, les requérants alléguaient que, au cours d’opérations de sécurité conduites en Tchétchénie en 2002, certains de leurs proches avaient disparu ou s’étaient fait tuer après s’être

Source officielle

Page 8 sur 284

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CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030286084

Admin. suprême

25 février 2015

25 février 2015

Considérant qu'à l'issue des élections municipales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 à Mont-de-Lans (Isère), la liste conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e158

Appel

26 février 2010

26 février 2010

450 du code de procédure civile ; FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La société SAIL MED dont le siège est à Ajaccio, a été créée en 1996 avec notamment pour objet la location de voiliers

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64b0e800c42a2105dbc59c30

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

à l'établissement [Localité 4], - Défaut de transmission aux conducteurs des originaux d'attestations de formation de conduite obligatoire, - Carence fautive dans le suivi budgétaire des formations.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67081b3e89f19e8c50f8d7aa

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ressort La société THE ART FACTORY LLC, dont Monsieur [O] [Y] est le représentant légal, s’est vu confier par Monsieur [B] [U], une huile sur bois attribuée à Lucas [G] l’Ancien dite la « Vénus au voile

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de816bcdc6046d473bdafd

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[W] et le 19 juin 2024 par la société Les Voiles Parisiens, ne les ont pas soutenues oralement.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02836

Cassation

11 juin 2008

11 juin 2008

la zone contiguë, sont susceptibles, en l' état du droit international, de concerner directement la souveraineté française ; qu' il se déduit des déclarations de Hendrik A...et de Stéphen Y...que le voilier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2501729_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Il soutient que la conduite d'une expertise est utile en raison de la décision du 13 novembre 2024 par laquelle la direction générale de l'aviation civile a inclus des restrictions quant à son aptitude

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1005JUD001534708

Admin. suprême

5 octobre 2017

5 octobre 2017

L’acte de police remplace cette fiche pendant une durée d’un mois et permet au conducteur de continuer à conduire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00902

Cassation

13 octobre 2009

13 octobre 2009

(Mme Y...), qui exploite un fonds de commerce, a licencié pour faute grave l'une de ses salariées ; qu'ayant été poursuivie devant le conseil des prud'hommes et conduite à transiger avec cette employée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01336

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

, "Oui ils ont été reprit par Ambition Loire Ain Lyonnais du groupe avenir qui sont aussi mauvais et incompétents que [B] voici les preuves venez visiter ma maison", "Eviter le groupe avenir ils sont mauvais

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9594

Admin. suprême

1 juillet 2014

1 juillet 2014

La prohibition critiquée pèse pour l’essentiel sur les femmes musulmanes qui souhaitent porter le voile intégral.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0711JUD003779813

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

par la loi est l’interdiction du voile intégral dans l’espace public.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007658577

Admin. suprême

17 février 1978

17 février 1978

UN RENFORCEMENT DES FERRAILLAGES DES VOILES DE BETON CONSTITUANT LES PAROIS DU CONDUIT ; QUE, PAR LETTRE DU 18 JANVIER 1972, LA SOCIETE REQUERANTE A D'AILLEURS, TOUT EN FAISANT DES RESERVES, ACCEPTE DE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03241

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... établissant le trajet effectué par son voilier, les aveux constants, à tout stade de la procédure, de ce dernier, qui n'a pas relevé appel du jugement et ne serait pas fondé à en contester le bien

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alain BARSIKIAN, avocat au barreau de PARIS - #R0139 DEFENDERESSE Société PRISMA MEDIA, éditrice de l’hebdomadaire VOICI [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d890dccdc6046d47bba940

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[D] à propos «  des clés » « il m'a dit il ne faut pas conduire comme ce n'est pas dans le contrat, je conduis, je travaille il faut me ramener quelqu'un et faire les chantiers normalement comme mes collègues

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001312_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B ont acquis en 2018 un voilier habitable qu'ils ont amarré, après avoir achevé des travaux de rénovation, à un poste à quai sur le quai Alba situé à une centaine de mètres du seuil du déversoir et de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100959

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

de l'intro et des chapitres 1 , 2, 3", "votre avis sur l'introduction dont j'ai modifié la fin ; je ne vois pas par quoi remplacer l'italique ; je réécris le chapitre I", "sans doute à améliorer", "voilà

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

69cedb7ccdc6046d47e8882f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le magazine L’article litigieux est annoncé en couverture du numéro 1974 du magazine Voici, sous le titre : « [F] [P] Amoureuse d’un célèbre avocat !»

Source officielle