conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société civile professionnelle de chirurgiens-dentistes

corriger la varisation constitutionnelle du genou de l'assuré et « relevé que l'opération n'était pas en relation directe et certaine avec l'accident du 4 décembre 2007 », pour retenir l'avis du chirurgien

Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000, qui, pour exercice illégal de la profession de chirurgien dentiste en récidive et fraudes ou fausses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE NATIONAL DES CHIRURGIENS DENTISTES (ONCD

X..., chirurgien, associé de la société civile de moyens des praticiens du Cabinet médical du Ranelagh (la SCM), fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 17 juin 1997) de l'avoir débouté de sa

X..., chirurgien, avait attribué à tort à plusieurs gestes thérapeutiques un coefficient correspondant à des actes de chirurgie vasculaire, alors qu'il s'agissait, selon elle, d'actes d'artériographie,

même arrêté devait être pris en considération pour la détermination du montant des honoraires dus au docteur X..., article qui ne lui est pas applicable comme n'étant ni professeur de médecine, ni chirurgien

X..., chirurgien-dentiste, a formé opposition à une contrainte décernée le 19 juin 1996 par la Caisse de retraite des chirurgiens-dentistes (CARCD) pour le recouvrement des cotisations et majorations de

gestes constituaient incontestablement l'agression sexuelle prévue par la loi ; que dès lors que ces attouchements ont été prodigués dans le cadre d'un établissement hospitalier et de la part du chirurgien

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de déclarer prescrite l'action publique intentée à l'encontre du docteur Jeannine Y..., médecin-anesthésiste, coprévenue avec le docteur B..., chirurgien

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de déclarer prescrite l'action publique intentée à l'encontre du docteur Jeannine Y..., médecin-anesthésiste, coprévenue avec le docteur B..., chirurgien

alimentaire faisait valoir que l'accident vasculaire qu'il avait subi au mois de septembre 2015 avait entraîné la paralysie temporaire d'un oeil et qu'il avait été obligé de réduire son activité de chirurgien

[Y], exerçant la profession de chirurgien, a été mis en redressement judiciaire ; que, par un jugement du 17 juin 2013, le tribunal a converti son redressement judiciaire en liquidation judiciaire, M.

Aparisi, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme T... a fait l'objet de contrôles de son activité de chirurgien-dentiste

critères posés par l'article 5 du règlement intérieur n'était pas réalisable, alors qu'enfin, en déclarant valable la redevance après avoir constaté qu'elle rétribuait le renom et la compétence des chirurgiens

[T], chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral (le professionnel de santé conventionné), un indu au titre du dispositif d'indemnisation de perte d'activité mis en place par l'ordonnance n° 2020-505

Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la Mutuelle nationale médico-chirurgico-dentaire, dont le siège

[Y], chirurgien (le chirurgien). 2. Le 27 octobre 2015, après avoir obtenu une expertise en référé, M.