véhicule automobile, Sandrine Z... tenta de lui barrer la route puis se rendait avec son époux à son domicile, devant lequel il s'apprêtait à se garer; que les époux Z... voulaient alors former un barrage

X... au titre de l'inachèvement des travaux, à savoir l'absence de mise en place de l'ensemble des bouches d'arrosage prévues, du système de double canalisation, de vannes de barrage et de ballon tampon

heures supplémentaires, de l'infirmer sur la qualification et le rappel de salaire, et ce faisant de : - juger que depuis mai 2014 la qualification qui lui est applicable est « responsable litiges bagages

dans le secteur français de la gare de Genève, José X... a déclaré ne pas transporter de sommes, titres ou valeurs d'un montant égal ou supérieur à 50 000 francs; que, cependant, la fouille de ses bagages

que la société Duty Free Associates (la société) est spécialisée dans la distribution aux aéroports de produits divers, tabacs notamment, exonérés d'accises puisque destinés à être emportés dans les bagages

A la suite de l'enquête portant notamment sur ses passages au barrage « papa Constant », sur le fleuve Inini, qui joue un rôle majeur dans l'approvisionnement de ces sites, Mme [Q] a été poursuivie

locales confiant à la première des prestations de services en gare, comme l'accueil des voyageurs, l'assistance aux personnes à mobilité réduite, la gestion des salons grands voyageurs, le transfert des bagages

16 janvier 2024 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Braja Vésigné, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Bata

indemnité du fait de la privation de toute possibilité d'utiliser ses droits d'eau et pour résistance abusive, l'arrêt retient que, du fait du captage de la totalité du débit utilisable au niveau du barrage

Le contrôle des bagages du couple a toutefois révélé que M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 AVRIL 2025 La société Gestion interactive des bagages

Dans ce cadre, elle exploite le barrage de [Localité 4], édifié sur la rivière Gimone. 4.

en raison de la nature des alluvions et du substratum du Guiers, estime n'avoir aucune certitude sur sa pertinence, précisant dans son courriel que, « dans un tel contexte, en aval immédiat d'un tel barrage

trois transactions et n'avoir vu effectivement le produit " du haschisch ", apporté dans un sac, à raison de quatre " briques " qu'une seule fois, précisant alors que le sac a été sorti non du coffre à bagages

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d''appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Bata, société anonyme dont le siège social est à Moussey Bataville

DESLORIEUXès qualités de mandataire liquidateur de la SA BATAG Ayant son siège : 44, rue de la république 71640 GIVRY représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP COTESSAT

de la société CEP industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hydroplus, attributaire d'un marché public international de fourniture et d'installation d'un système de rehausse d'un barrage

La fouille du bagage d'un passager, M.