Turán c. Hongrie (n o 33068/05) La requérante, Tünde Turán, est une ressortissante hongroise née en 1963 et résidant à Budapest.

D'autres tribunaux transmirent également des dossiers au tribunal de Turin pour le même motif.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2025, et deux mémoires complémentaires, enregistrés le 16 juin 2025 et le 30 juin 2025, la Clinique Turin, société par actions simplifiée

Clinique de Turin et de Me Choucroy, avocat de la Société le Centre médico-chirurgical du Val Notre-Dame, - les conclusions de M.

Turenne Z... et Mme Evariste Marie Lyne B... épouse Z....

AUX MOTIFS QU'« il est établi que Turenne X... a été à maintes reprises invité par l'employeur à respecter ses directives concernant la transmission des notes de frais et rapports d'activité.

(Italie), contre l'arrêt rendu le 5 avril 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Café de Turin, société en nom collectif, dont le siège est

laquelle le médecin contrôleur a considéré que son arrêt de travail du 8 septembre 2021 n'était pas médicalement justifié à la date de la contre-visite médicale, de condamner le centre hospitalier de Turenne

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2023, la société Tunnel Euralpin Lyon Turin représentée par Me Delaigue, demande au juge des référés de désigner sur le fondement

Pampaloni, avocat au barreau de Turin.

  Elle fut confiée à trois juges d'instruction du tribunal de Turin.

du 23 juillet 1970 -, en faisant état des dispositions des articles 17 et 19 de la convention franco-italienne du 3 juin 1930 ; que Mme veuve X... n'a pas saisi cette juridiction mais le tribunal de Turin

Claude X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Barbier Benard Turenne (BBT

    La requérante était propriétaire d'une maison sise à Turin.

s6B505E72 { margin:0pt; padding-left:0pt } .s8F670191 { font-family:Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside }   Communiquée le 7 juin 2017   DEUXIÈME SECTION Requête n o 70934/10 Turan

business developpement de la BU 3S en résultant" ; qu'en jugeant qu'il résultait des comptes rendus de sortie, établis unilatéralement par l'employeur, que les départs des chefs de projet ainsi que le turn

  Le 26 juillet 1986, le requérant assigna la municipalité de Valperga (Turin) devant la cour d'appel de Turin afin d'obtenir l'évaluation de l'indemnisation de l'expropriation d'un terrain de sa

    Le parquet de Turin ordonna une expertise, qui fut déposée le 27 novembre 1994.