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958 résultats pour « Thierry ROMAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267acd58014677425e33

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

du Code de la route, 1382 du Code civil, 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, 2 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry

Source officielle

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CC

cr

6137257ccd5801467741e274

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

aux motifs que, le 8 août 1989, vers 18H00, au large de Nice, à une distance évaluée entre 400 et 600 mètres, deux scooters des mers, d'une puissance supérieure à 30 CV, conduits respectivement par Thierry

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741efb8

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Thierry, - Z... Philippe, - Y... Christiane, - Y...

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c6ba

Cassation

11 mars 1986

11 mars 1986

Roland, - A...

Source officielle
CC

soc

613722ddcd580146774027c6

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

pourvoi n° M 94-40.636 formé par Mme Maryse A..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° N 94-40.637 formé par Mme Monique Y..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° P 94-40.638 formé par Mme Rolande

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5352

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Thierry Y..., demeurant à Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie), Le Lyret II, rue du Lyret, 2°) de M.

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CC

cr

613725d4cd58014677420d74

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Thierry, - A...

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caff

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Monsieur Thierry B... est né le 18 septembre 1970 à ROMANS SUR ISERE (DROME) d'Henri et de Jeanine E.... Commercial, il demeure... à 26300 CHATUZANGE LE GOUBET (DROME).

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90ddc

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Thierry DRACK, Premier Président, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, M.

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a1

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101343

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Y... dans la Sarl Phil Immo arrêtée au 14 août 2001, la somme de 139 959 euros correspondant à la valeur du compte courant ouvert au nom de Monsieur Thierry Y... dans la Sarl Dauphibat et la somme de

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CA

Chambre civile Section 1

6710aa42be64d7e510244ec4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMÉE : Mme [E] [D] née le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 5] (Val-de-Marne) lieu-dit [Localité 7] [Localité 1]

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civ1

613720c3cd580146773ee305

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Roland Y..., demeurant ... (15ème), 2°/ Mme Claude B..., épouse de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100762

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

qui faisait valoir que Roland X...

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CA

Cour d'Appel

Jacques X... Hervé Y... Thierry Yc/LA COMMUNE DE FARGUES SAINT HILAIRE

6253caefbd3db21cbdd8c7ba

Appel

1 septembre 2008

1 septembre 2008

Thierry Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8777d

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

code de procédure civile ; - condamné Monsieur Jacques X... et Madame Rolande Y... épouse X... aux dépens.

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cr

613725b0cd5801467741fc82

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

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cr

613725d1cd58014677420bc6

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Thierry, - Y...

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CC

cr

édure suiviec/Thierry Z

613725d8cd58014677420f24

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 6 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Z... pour homicide involontaire, a prononcé

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civ3

613720f0cd580146773efa9a

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

Justin, Michel, Thierry et Henri D... et Mmes Eve D... et Mireille B..., demeurant ensemble à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), lieudit "Les Landes", commune de Courtillers, en cassation d'un arrêt rendu

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