Codes de loi français

Article 240-2.03

dispositions du 6 de l'article 240-2.01 : - soit un équipement individuel de flottabilité (EIF), accessible rapidement et aisément, présentant un niveau de performance d'au moins 50 ; - soit, si elle est portée, une combinaison humide en néoprène ou sèche

Article R1331-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Des toilettes sèches peuvent être installées, à condition que les modalités de récupération et de traitement de leurs résidus soient à même de prévenir toutes nuisances et contaminations. II.

Article ANNEXE 1

meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières ou matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché

Article Annexe I

Fractionner grossièrement l'échantillon et le sécher dans une étuve ventilée pendant 48 heures à 80 degrés. Laisser refroidir et peser. Broyer cette fraction dans un broyeur à couteaux du type laboratoire.

Article 240-2.04

Toutefois, ces équipements ne sont pas obligatoires pour les personnes sachant nager et qui portent effectivement : - un EIF qui présente un niveau de performance d'au moins de 50, ou - une combinaison humide en néoprène ou sèche qui présente les caractéristiques

Article Annexe II

120 à 160 DESSERTS Pâtisseries fraîches ou surgelées, à base de pâte à choux, en portions ou à découper 20-45 40-60 Pâtisseries fraîches, surgelées ou déshydratées, en portions, à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches

Article 6

Cette teneur sera analysée selon les normes en vigueur, et notamment conformément à la norme NF ISO 10694 (X 31 409) de juin 1995 sur la qualité du sol et relative à la détermination du carbone organique et du carbone total après combustion sèche, ou,

Article B (4)

Tabac (Nicotiana tabaccum) : feuilles sèches. Tabac (Nicotiana tabacum) : semences. Feuilles séchées indemnes de mildiou du tabac et d'insectes. Origine stricte France métropolitaine. Traitement de semences antimildiou réalisé au départ.

Article Annexe II

SEQUENCE 4 COLONNES SECHES ET HUMIDES 1 h 00 Thème Composition, positionnement et entretien des colonnes sèches et humides Contenu Colonnes sèches -composition -positionnement -entretien Colonnes humides -composition -positionnement

Article 221-III/01

S'assurer qu'il satisfait aux prescriptions des articles 221-III/30.3 et 37.3.9. 5 Nonobstant l'alinéa 4.2, pour tous les navires, au plus tard à la date de la première mise en cale sèche prévue après le 1er juillet 2014 mais au plus tard le 1er juillet

Article Annexe II

marchandises diverses : cargos, porte-conteneurs, rouliers, porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides en vrac : pétroliers, sourriers, transporteurs de gaz, de produits chimiques, - navires transportant des marchandises sèches

Article Annexe VII

La quantité de déchets dangereux présente dans les stockages Pour classer l'installation dans la catégorie A selon ce deuxième critère, il est nécessaire de calculer le rapport, sur la base du poids en matière sèche, entre : 5.

Article Annexe

Sécher l'échantillon à l'étude à 80 °C, peser, broyer et homogénéiser. 4.1.3. 

Article Annexe 1

ET FOURRÉS TEMPÉRÉS 4 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4010 X X Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4020 * X X Landes sèches

Article ANNEXE 4

, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières, ou matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché

Article 223 a-II-2/14

Un navire n'est pas en service quand : 1.1 il est en réparation ou désarmé (soit au mouillage, soit dans un port) ou en cale sèche ; 1.2 le propriétaire ou son représentant l'a déclaré comme n'étant pas en service ; et 1.3 il n'y a pas de passagers à

LEGIARTI000028202750

Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article Annexe

Tarer la capsule garnie de 4 à 4,5 g de papier filtre (4.2) disposé en accordéon, en spirale ou de toute autre manière convenable, après l'avoir séchée avec son contenu à l'étuve à 70 degrés C sous vide pendant une heure.

Article Annexe I

. - avant la ligne C5 si la piste est sèche ; Critères d'évaluation Le parcours initialement reconnu est respecté. Barème Cet exercice est noté sur 10 points.