X..., architecte, et a chargé du gros oeuvre la société Rufa, devenue par la suite la société SYR, la société Smac Acieroïd ayant exécuté les travaux d'étanchéité ; que se plaignant de désordres d'infiltrations

Par lettre en date du 3 mai 2018, la société RUBI FRANCE a notifié à Mme [L] [I] son licenciement pour faute grave.

#SpA Metallurgica Rumi v Commission of the European Communities.#System of production quotas for steel.#Case 258/80.

#Metallurgica Luciano Rumi SpA v Commission of the European Communities.#ECSC sales under list price.#Case 149/78.

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Lido hôtel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Rubis

Axa, et s'est déclaré compétent pour connaître de l'action en garantie intentée par la société AAB à l'encontre du SIEA des Eaux de Ruffin et la société Axa.

ADMINISTRATIFS ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, LE 23 FEVRIER 1974 VERS 9 H 20, UN VELOMOTEUR CONDUIT PAR M.PIPYN A HEURTE AU CARREFOUR DES RUE D'ANTOINE, DE RUFFI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2022, M. et Mme B A, représentés par Me Spanier Ruffier, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Soignolles-en-Brie à

RUFFIN MANDATAIRES ET ASSOCIES, en qualité de Commissaire à l’exécution du plan de continuation de la SCI [Adresse 8] désigné par jugement rendu par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER le 18 mars

Demandeur (s) : [C] [L] SAS [Adresse 1] Représentant (s) : AVOCATS SCP RAMAHANDRIARIVELO ET DUBOIS Défendeur (s) : LE RUBIS Chez [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant(s) : Me ROBERT Nolwenn

#Rui Canteiro Lopes tegen Europese Commissie.#Zaak F-9/06.

Puis, Patrice Z... a effectué des réparations sur ce véhicule, qui n'ont pas satisfait Rui Y....

X..., engagé par la société Ruffin aux droits de laquelle vient la société Ravier, et occupant en dernier lieu le poste d'ingénieur commis principal (statut cadre), responsable du service plomberie, a

agent de la force publique ; "aux motifs que le 2 mars 1989 en début de matinée, un véhicule du commissariat de police de Caen se trouvait en stationnement à proximité du siège social de l'entreprise Rufa

fate de gestion qui lui est imputable, à titre principal d'ordonner une expertise aux frais avancés du liquidateur judiciaire afin de vérifier la matérialité d'une créance de 236 000 € sur la société Rubis

X... ayant assigné la société Valente, aux droits de laquelle se trouve la société Rullier Agri Technic, en résolution de la vente d'un tracteur, l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 10 janvier 2005)

Mme X... s'est portée acquéreur, entre autres objets, de deux sujets rubis naturel au prix respectivement de 100.000 F et 120.000 F, dont elle s'est acquittée, frais en sus.

Bois, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Rullier Poitiers, défenderesse à la cassation.