CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 172 résultats pour « Robin DOUCE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514862_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Bertolo, juge des référés : - les observations de Me Robin, représentant M. A..., qui a repris ses moyens et conclusions, confirmé qu’elle sollicitait l’admission de M.

Source officielle

Page 8 sur 309

← PrécédentSuivant →
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125ed

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le désistement d’instance est donc parfait. Conformément à la demande de [M] [L] chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens de l'instance.

Source officielle
TJ

Chambre référés

697d7a54cdc6046d4758c783

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RE F E R E N° Du 09 Janvier 2026 N° RG 25/00784 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LZU5 14A c par le RPVA le à Me Jean-nicolas ROBIN - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200728

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Mais nous avons reçu un montant sans quittance pour l'affecter et donc sans pouvoir le contester.

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6a0f59fecdc6046d477c4052

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les désistements réciproques sont donc parfaits. Les demandeurs conserveront à leur charge les dépens exposés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110105

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110817

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110827

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [E], de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110055

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110302

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Pagot et Savoie, après débats en l'audience publique du 11 mars

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110306

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Automobiles Citroën, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110113

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 16 décembre 2025 où étaient présentes Mme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110762

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [V], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110707

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92413

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Trois enfants sont nés de cette union : - Camille le 25 mars 1995, - Tristan le 7 janvier 1998, - Robin le 11 avril 2001.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e934cdc6046d4705b488

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Caroll GOSSIN #D1057 - Me Juliette ROBIN VERNAY #NAN1702 - Me Coralie DEVERNAY #D0070 ■ 3ème chambre 3ème

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad025dcdc6046d47e7d598

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd1f34cfad358843c739e9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

L'assignation étant intervenue le 18 avril 2014, son action n'est donc pas prescrite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102629_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

et un mémoire enregistré le 26 juillet 2022 la commune de Bléré, représentée par Me Veauvy, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Brazilier et la société Bourdin Villeret Robin

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67f96a7f0ea89248182a8edb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’espèce, la SCI LE RODIN verse aux débats un décompte démontrant qu’à la date du 7 janvier 2025, M.

Source officielle