Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, vol, dégradation ou détérioration

Henri, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 juin 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel Z... et Jacqueline X... du chef de tentative d'escroquerie

Henri et Philippe Y... pour l'exécution du concordat n'a pas fait obstacle au transfert de biens appartenant à M. Henri Y... dans le patrimoine de M.

Henri A..., demeurant ..., 2 / de la société Le Machon d'Henri, dont le siège est ..., 3 / de Mme Martine X..., divorcée Y..., demeurant ..., 4 / de la société Le Bistrot d'Henri, dont le siège

Honoré, HENRY A..., HENRY X..., HENRY E..., SAINT-AURET Ciana, épouse PLACERDA, HENRY F..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 7 août 1990, qui, après

Henry Z..., de Me Foussard, avocat de M.

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 10 septembre 1996, qui, après condamnation de Henri D... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

articles 313-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu du chef d'escroquerie ; "aux motifs que "Henri

Henri, - Y...

MUSIQUE ET DE LA DANSE (SPEDIDAM), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Gilbert X... et Henri

La société Ets Unic fabrique des machines à café nommées « Pony », dont le groupe d'infusion lui est fourni par la société Facotec, filiale de la société Technopool.

Henri X... de ce qu'il ne conteste pas être dépourvu d'un titre pour occuper les lieux", mais lui a accordé un délai de trois mois pour les libérer ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt d'avoir

Henry Y..., 2°/ Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de la société Banque

Henri B..., 2°/ Mme Anne B... épouse X..., demeurant tous deux 08390 Le Chesne, Tannay, 3°/ M. Albert B..., 4°/ M.

Henri, - X... Thierry, - B...

Henri-René, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 septembre 1992, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 10 000 francs

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1992 qui, pour infractions à la législation sur les sociétés et pour banqueroute, l'a condamné

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2000, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité de travail n'excédant pas huit jours