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751 résultats pour « Poignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000046216484

constitutionnel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Décision 2022-5756 AN - 29 juillet 2022 - A.N., Haute-Savoie (1ère circ.), Mme Danièle PONARD et autres - Rejet

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12205

Admin. suprême

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Un de ceux-ci fut poignardé dans le dos avec une brochette en métal et décéda à l’hôpital quelques jours plus tard. Le requérant fut reconnu coupable du meurtre.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62775d23d604b3057d580cd2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[F] [Y], né le 25 juin 1968 à Taghit (Maroc) a été condamné le 04 mars 2000 par la cour d'assises de la Corrèze pour avoir tué un jeune homme en l'ayant poignardé avant de l'éventrer, de l'éviscérer et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303408_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

menaces de violences physiques à l’égard de celle-ci, et qu’il a, lors de son entretien professionnel du 5 décembre 2022, menacé l’un de ses supérieurs hiérarchiques de violences physiques et de le poignarder

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00752

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

[B], l'arrêt attaqué énonce que, informé par un passant qu'une femme et un homme avaient été poignardés dans l'église, un premier équipage de policiers municipaux a effectué une brève incursion dans le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00748

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

Pour confirmer l'irrecevabilité de la constitution de partie civile de Mme [Y], l'arrêt attaqué énonce que, informé par un passant qu'une femme et un homme avaient été poignardés dans l'église, un équipage

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00747

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

[W], l'arrêt attaqué énonce que, informé par un passant qu'une femme et un homme avaient été poignardés dans l'église, un premier équipage de policiers municipaux a effectué une brève incursion dans le

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:260

CJUE

2 avril 2020

2 avril 2020

#Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (CRPNPAC) prieš Vueling Airlines SA ir Vueling Airlines SA prieš Jean-Luc Poignant.

Source officielle
CC

civ1

6079433b9ba5988459c41b19

Cassation

9 juillet 1975

9 juillet 1975

DESTINEE A RECEVOIR UN EGOUT, QUE PEU APRES ET DANS LE MEME LIEU UNE CANALISATION DE GAZ FUT ROMPUE ET QUE CE DERNIER, INFILTRE DANS LE SOL, A PROVOQUE UNE EXPLOSION DANS LA CAVE D'UN IMMEUBLE DE POIGNANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8527b

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 23 AVRIL 2001 Appel d'une décision (N° RG 9705907) rendue par le T.G.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7f

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d83

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0e

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a0

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86277

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861dc

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89401

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a500

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e9

Appel

5 février 2008

5 février 2008

POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 05 FÉVRIER 2008 Appel d'une décision (No R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a4

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle