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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03276

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

présente également une ecchymose rosée sur la face antérieure du genou droit, des érosions minimes sur la face antérieure du genou gauche, une excoriation minime au niveau de la face antérieure du poignet

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf5cdc6046d475a8c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c0dcdc6046d475a8e3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0ff000cdc6046d4788fbc4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

35 30 En l'espèce, le certificat médical initial établi par le Dr [K] [L] [Q] le 28 octobre 2022 mentionne 'polytraumatisme du poignet droit avec instabilité du poignet, lésion du ligament

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6c5cdc6046d4791a262

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial daté du 26 août 2016 mentionnait une « fracture poignet droit » et prescrivait un arrêt de travail jusqu’au 9 septembre 2016.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3601cdc6046d471edc45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle a été victime d’un accident du travail le 25 décembre 2020 déclaré par l’employeur : «en basculant une cliente sur le côté pour lui faire le change, elle a senti son poignet craquer et il a enflé»

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivrec/Gilbert Y

61372624cd58014677423410

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

poing à l'estomac, puis l'attrapant par le cou l'avait violemment repoussée à travers le couloir entraînant une nouvelle chute sur la table de la cuisine au cours de laquelle elle se serait brisée le poignet

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742412e

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

voisin qui, deux ou trois jours auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation avec échange de coups se produit entre ces trois personnes ; que Jeanine Y... présente une fracture du poignet

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c7a

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

l'instruction saisie de son appel, il sollicite le prononcé d'un non-lieu ; qu'il convient néanmoins de relever que, lors de sa seconde audition en cours de garde à vue, il a reconnu avoir serré les poignets

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68deeadc6af9fd1f809724e8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Menuiserie GONON-POGNANT, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423154

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

; que le comportement du prévenu tentant de retenir avec force la jeune femme, tel que décrit par Michel Z..., est corroboré par les constatations concordantes de ce témoin qui lui a vu un bleu au poignet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00240

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Les juges ajoutent qu'à cet égard, le dessin représentant le sang et le poignard ajoute à la violence du mot Assassin tandis que la mosquée évoque la religion musulmane. 12.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e0

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

, et, d'autre part, obtenu par contrainte la remise de biens quelconques au préjudice de Jean-Yves B..., avec cette circonstance que les faits ont été commis avec menace d'une arme, en l'espèce un poignard

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL20637_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

l'Etat à la suite des crues de la Garonne survenues en juin 2013 sur le territoire de la commune de Gourdan-Polignan.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03575

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Stéphane Z... a été mis en examen du chef d'assassinat et placé en détention provisoire pour avoir poignardé à onze reprises, éventré et éviscéré Stéphane A... avec un couteau acheté la veille ; que le

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CC

cr

613726a3cd5801467742745d

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

de son état de stress ; que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait faire ses courses ; que celle-ci l'avait suivie, lui avait agrippé le poignet

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CC

cr

6137263fcd5801467742412f

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

que les circonstances avancées selon lesquels il aurait fermé le verrou de la porte d'entrée pour empêcher son amie de partir du logement et de se nuire, puis l'aurait saisie avec précaution par les poignets

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TA

3ème Chambre

DTA_2105304_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Un mémoire présenté pour la commune de Gourdan-Polignan et enregistré le 28 février 2023 n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du Breuil Poignard à lui payer 5.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile -de condamner la société du Breuil Poignard aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b6cdc6046d47198e62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Au cas particulier, si les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle des mouvements de préhension de la main gauche, d'extension du poignet gauche, l'aspect répétitif ou prolongé comme exigé par

Source officielle