sur des plots en béton armé.

the planning destination of the plot from constructible land to a protected landscape with an agricultural destination must have affected the market value of the plot.

"aux motifs adoptés des premiers juges que malgré un refus d'autorisation de défrichement les consorts Z... ont fait défricher leur parcelle en prolongeant une voie d'accès existante, en créant une plate-forme

caractéristiques essentielles des produits que l'annonceur a choisi de comparer, tel le prix ; qu'en retenant que les panneaux litigieux ne visaient qu'une seule viande de consommation humaine, un seul plat

According to the detailed plan, any buildings constructed on the plot had to be a minimum distance of 3.5 metres from the neighbouring plots. 6 .

  m part from the first land plot and registered it as a new land plot. In May 2019, the applicant challenged the separation of his land plot before the Russian courts.

attaqué (Paris, 30 novembre 2022) et les productions, la société Réside études a conclu le 28 octobre 2019 avec la société de droit danois Trustpilot un contrat d'abonnement aux services payants de la plate-forme

The appellate court upheld the judgment in so far as it concerned one of the plots, namely, plot no.   15 on which the shops had been constructed.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 février 1991), que la société de droit allemand HVB Ostertag (société HVB) a acheté à la société Roeser un certain nombre de plots

According to the NLS decision, the applicant had disputed that there was a public road on the plot.

comme étant bien une "voie privée" ; qu'il résulte des pièces versées aux débats et notamment de clichés photographiques non contestés par les parties que l'accès de cette voie est signalé par deux plots

J... un appartement en rez-de-jardin, qui lui a été livré le 27 mai 2010 avec un jardin plat et avec une vue sur la baie de Cannes et l'Estérel. 2.

soumis à la redevance sur l'emploi de la reprographie notamment "les appareils de reprographie de bureautique utilisant la technique du scanner" ; que le matériel litigieux, un scanner informatique à plat

la Savoie pour y être jugé de ce chef ; "aux motifs qu'après avoir demandé à être servi et face à un nouveau refus du serveur, Jean-Claude Z... assénait un violent coup à la tempe gauche avec le plat

même si en raison de sa rédaction laconique, il pouvait être susceptible de différentes interprétations, que le mot "terrasse" peut s'entendre de la simple couverture horizontale d'un édifice faisant plate-forme

prévenu, notamment en décembre 1993, des consignes de sécurité et la fourniture du matériel individuel, se trouvent inopérants dans les conditions d'utilisation du chariot du pont roulant en tant que plate-forme

X..., notamment, d'avoir fait exécuter par le personnel de l'entreprise des opérations de chargement et de déchargement d'affaires personnelles stockées sur la plate-forme et d'avoir fait procéder au nettoyage

[Y] pour des propos identiques à ceux mis en ligne sur la plate-forme Twitter, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de l'article 6.