Olivier Y..., demeurant "Chantemesle", Beaumont Pied de Pied (Mayenne), Grez en Bouere, 2°) Mme Marie Y..., née A..., demeurant "Chantemesle", Beaumont Pied de Pied (Mayenne), Grez en Bouere, en cassation

Straehli, Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Pierre Y..., demeurant ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de M.

Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Pierre X..., 2°/ de Mme Jeanne, Lucienne Y..., épouse de M.

Jean-Pierre C..., demeurant à Thyez, Cluses (Haute-Savoie), résidence de la Vallée, bâtiment B, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

siège est à Courchevel (Savoie), Saint-Bon, 2°) La SOCIETE IREN, société anonyme dont le siège social est à Paris (8e), ..., 3°) Monsieur Jean X..., demeurant à Paris (8e), ..., 4°) Monsieur Pierre

Cathala, rapporteur, MM. K..., Z..., Didier, Valdès, Douvreleur, Deville, Darbon, Mme F..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1991 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 ) de la société anonyme Société d'aménagement et de restauration

Cathala, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.

CATHALA, président Décision n° 10952 F Pourvoi n° C 19-11.831 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Via Pierre, dont le siège social est ... (9ème), en

Pierre Z..., 38) Mme Isabelle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Pierre, Flavien Z..., 2°) Madame Y..., épouse

Pierre B..., demeurant ...

Z..., Louis, Pierre, Amédé X..., 2°) Mme A..., Marguerite, Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ... à La Riche (Indre-et-Loire), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 août 1987 par le

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Germaine A..., demeurant à Mions (Rhône), ..., 2°) Monsieur Pierre E..., 3°)

pourvoi formé par Monsieur Georges X..., demeurant 46, place de la République, à Montargis (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel d'Orléans, au profit de Monsieur Pierre