Bernard-Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1992, qui les a condamnés pour complicité de banqueroute à une année d'emprisonnement

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

l'IEASM sous le contrôle scientifique de Jean-Yves X... et Nicolas Y... ; que sont également mentionnées les demandes réitérées des autorités égyptiennes en vue de voir l'IFAO et le centre d'études Alexandrine

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,

Alexandre X..., en franchissant dans un supermarché une caisse de sortie non ouverte à la clientèle, a heurté la chaîne de fermeture, est tombé et s'est blessé; qu'il est décédé pour une autre cause; que

Alexandre, - DE X...

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

l'arrêt confirmatif a condamné la CGAM in solidum avec Faouzi D... à payer à Monique B... et Claude Y... différentes sommes en réparation de leur préjudice moral; à Myriam C..., veuve Y... et à Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2000, qui, après relaxe des EDITIONS MARECHAL du chef d'escroquerie au jugement, l'a

Alexandre B..., le même genre de solution s'impose, et pour les mêmes motifs ; que toutefois la peine de prison prononcée contre M.

Jean Alexandre, - X...

Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 23 février 2024, M.

Jean-Pierre LAMOTHE * Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Y... exerçant sous la dénomination "la société Dom Commerce-Alexandre Y... " et la société MTK import export (la société MTK), confiant la distribution exclusive des produits de la marque Pierre Blanche