Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALEXANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Sandra JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1817
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-4
671b35252edfb0b58c05e931
24 octobre 2024
24 octobre 2024
FHB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Sandra JUSTON Me Fabien BOUSQUET Me Patrice BIDAULT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747308
6 avril 2023
6 avril 2023
DBVB-V-B7D-BFLVZ [R] [C] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle CORNE SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC004150318
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Patricia GLON 1970 Paris 18. Christel HAUTTON 1971 Paris 19. Pascal HELIN 1962 Paris 20. Didier LACOMBE 1964 Paris 21. Isabelle LAUDE 1963 Paris 22. Brigitte LE BRIS 1963 Paris 23.
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Patrick Brousse, demeurant 23, rue de Trianon, 78150 Le Chesnay, 47 / de M. Nicolas Lapleigne, demeurant 2, place d'Armes, 77300 Fontainebleau, 48 / de M.
Source officielle1re Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be2d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2015.
Source officielleChambre 1-5
68df5f1e38ac3a658931de9b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0cdac25a97f0381f4b12
25 septembre 2014
25 septembre 2014
[N] [E] [F] [B] SCP [R] Grosse délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Emmanuelle PLAN SCP [S] SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ
Source officielle1ère Chambre A
6033a2b4739c8c5724648c15
9 mai 2017
9 mai 2017
NICE, plaidant INTIMEES SCP [U] [D] [Z] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
veuve [H] C/ [K] [C] Société LE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément DIAZ Me France CHAMPOUSSIN SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officielleChambre 3-2
63c1050abf9fd47c90a13580
12 janvier 2023
12 janvier 2023
siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ
Source officielleChambre 1-5
680b1f964d571f8833669236
24 avril 2025
24 avril 2025
Association ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE [Localité 18] (ACOR) Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX AIX EN PROVENCE SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officielleChambre 1-6
6a2267fbcdc6046d4739a781
4 juin 2026
4 juin 2026
MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Association CORSE RAND'EAU SARL ARBRE ET AVENTURE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielleChambre 4-6
67820c6f0f5e5278a79738f6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NOVALLIANCE R.H, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Patrick DAHAN, avocat au barreau desPYRENEES-ORIENTALES ASSOCIATION ROUSSILLON
Source officielleChambre 1-1
5fdb9aea8b5ff879c6abee7e
19 février 2019
19 février 2019
représentée par Me Paul Guedj de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cyrille
Source officielle1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3c05
23 février 2016
23 février 2016
APPELANT Monsieur [E] [I] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Julie ABRASSART
Source officielle1re Chambre A
6035e14d81807e47a0be3135
9 février 2016
9 février 2016
APPELANTE Madame [P] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me
Source officielleChambre 1-9
642d1432cb8fa004f57da05e
4 avril 2023
4 avril 2023
dispensée de comparution par ordonnance du 17 Janvier 2023 Madame [S] [P] née le 25 Septembre 1965 à [Localité 31], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL
Source officiellePage 8 sur 10