APPELANT Monsieur Olivier X..., demeurant [...]

Le CGEA d'Orléans et la SCP Olivier Zanni ont pour leur part formé tierce opposition.

À la demande de la société SCI Les Oliviers, la commune de Châteauneuf a fait réaliser des travaux d'extension du bâtiment.

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 novembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

Aussi, je vous saurais gré de bien vouloir ne pas tenir compte du courrier que je vous ai adressé en vue de la libération des lieux ".

Question n o 3   : L’accusé Olivier LEGILLON est-il le père légitime de [A.]   ?

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie Bernard B..., président Isabelle MONTAGNE, conseiller Emmanuelle BESSONE, conseiller Greffier : Monsieur

Olivier X...

représenté par Me Jean-Pierre CARSUS, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Monsieur Robert Y... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par Me Olivier LAERI, avocat au barreau

-- Maître MOREAU ayant, le 28 Mai 2003 interjeté appel d'une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel rendue le 22 Mai 2003 par Madame FOUREL, juge d'instruction à LIMOGES, ---oOo--- COMPOSITION

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

né le 27 Juillet 1950 à Saint Maur des Fossés de nationalité Française ... 14470 Courseulles sur Mer Représentant : Me Thibault LENTINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Monsieur Olivier

Olivier X...

Ce contrat de travail comporte, signée à part, la même " clause pénale " que celle susvisée, stipulée payable par avances mensuelles de 426 ¿ à compter du 8 février 2010.

le 05 Avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre chargé d'instruire l'affaire.

Olivier Bertrand Z...

OLIVIER, - Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller