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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
68676118c173dff6a79336b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Avril 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ef71548d5c08d4a262e518
3 avril 2025
3 avril 2025
ET : INTIMEE Madame [D] [X] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Stéphanie
Source officielle17e chambre
627ca8e94781dc057dee7dd7
11 mai 2022
11 mai 2022
juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 17/00514 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jérôme WATRELOT Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1795b6604a26aae8897
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ARRÊT PAR DEFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025 (délibéré avancé, initialement prévu au 18 septembre 2025) et signé par Stéphanie Barbot, présidente, et Marlène
Source officielle19e chambre
63c8ef6adc5b777c909931e8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielleChambre 4-7
6440d76ae704a005d1ed6cda
14 avril 2023
14 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller
Source officielle3e Chambre B
603284289d82f8b7f7261769
18 janvier 2018
18 janvier 2018
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68df5a3621a269c127203a62
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ecd0451e8318d0ebb1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
64a7afff3bcaf505db6965e4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des contentieux de la protection de Tourcoing APPELANT Monsieur [I] [R] né le 14 Décembre 1951 à [Localité 11] - de nationalité Française [Adresse 7] - [Localité 1] Représenté par Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8
6438f1dca942a604f5e931f4
11 avril 2023
11 avril 2023
vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [O] [D] épouse VEUVE [N], demeurant [Adresse 1] ITALIE représentée par Me Virginie POULET-CALMET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Stéphane
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c84dd7001754d61aa7f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ABCIS LA TESTE DE BUCH BY AUTOSPHERE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 940 boulevard de l’Industrie 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Maître Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60327bf74a3c7fb00e7b32e2
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier
Source officielle9e Chambre C
603565d626a2348d5d80e25c
29 avril 2016
29 avril 2016
DU 29 AVRIL 2016 N°2016/ Rôle N° 14/08523 [B] [J] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à : -Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
/07/2023 à : - Me Christelle HABERT, avocat au barreau de PARIS - Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphane
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02518
13 novembre 2018
13 novembre 2018
"en gras" sur le plan, ce que ce dernier avait très mal vécu, exigeant qu'elle renvoie le plan après avoir corrigé cet oubli ; qu'une seule note figurant dans le carnet de C...
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-576797-579738
27 juin 2002
27 juin 2002
Le requérant prétend s’être adressé au parquet de Diyarbakır afin de dénoncer ces faits, mais on lui aurait fait comprendre qu’il devait oublier cette affaire.
Source officielle4ème Chambre
635b7216b201587f74be03e3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LOIRE VILAINE AGENCEMENT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie GUILLOTIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0620DEC000475107
20 juin 2017
20 juin 2017
2017 en une Chambre composée de : Robert Spano, président, Julia Laffranque, Ledi Bianku, Işıl Karakaş, Valeriu Griţco, Jon Fridrik Kjølbro, Stéphanie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efa45bbe450008b2cfdd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CROUVIZIER BANTZ AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane
Source officiellePage 8 sur 15