l'être), son allure générale n'est pas incompatible avec celle d'un homme jeune, évoqué par le témoin ; en revanche, l' "homme" qui a remis le ticket est bien reparti dans un camping car appartenant à Nadia

Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale-paritaire), au profit : 1°/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ..

est [Adresse 3], contre le jugement rendu le 18 mars 2014 par la juridiction de proximité de Paris 3e, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [M] [G], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Nazia

X..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Constructions Napias dont le siège était 40700 Hagetmau, défendeurs à la cassation

#Nadine Schmit prieš Europos Komisija.#Byla F-3/05.

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître

Dominique X..., 28/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), 38/ de M.

X... comme étant la personne à qui elle a remis les clés ; témoignage corroboré par Nadine N... qui reconnaîtra Y... X... comme étant le possesseur de la voiture Audi A3 ; "à propos de Y...

mobiliers lors de l'explosion de l'immeuble dont ils étaient les occupants et Assia D..., Fatima X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante de sa fille mineure Rahma C..., Nadia

grande partie de cette peine sera assortie d'un sursis ; "alors, d'une part, que tout jugement doit être motivé ; qu'après avoir retenu, par motifs expressément adoptés des premiers juges que Nadia

Guillaume X..., Mme Nadine B..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 28 septembre 2017, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile

de Antoinette B..., visiblement très perturbée par les visites de son gendre, devenant agressive, incohérente et tenant des propos en relation avec d'éventuelles relations sexuelles, déclarant à Mme Nadia

Nadine, épouse X..., - LA SOCIETE CORALITA 8, contre l'ordonnance n° 292 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SAINT-NAZAIRE, en date du 20 novembre 2002, qui

JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia

NAIAS C/ [W] [K] S.A.R.L. EQUIWATT S.E.L.A.R.L.

les mémoires en défense ; Attendu que, prononçant sur les conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Bernard X..., reconnu coupable d'homicide involontaire sur la personne de Nadine

X... à la suite de sa condamnation à la peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 300 000 euros, par arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 10 décembre 2013 ; que Mme Nadia

. ; "aux motifs que l'audition de la fille de Pierre Z..., Nadia, amie de Pascal X... au moment des faits, n'apparaît pas utile, celle-ci n'ayant joué aucun rôle, au vu des éléments recueillis au cours