AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6162da7bdda066944ee0e91f
25 octobre 2012
25 octobre 2012
toque : J119) Assistée de Me Marcel MORITZ (avocat au barreau de Paris, toque : B1094) DEFENDERESSE AU CONTREDIT Société DE CLARENS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric GOURDON
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b470a8cafc520068c15db
17 janvier 2025
17 janvier 2025
: APPELANTE Société [5], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882eb
2 février 2006
2 février 2006
2006 No : No RG : 05/00939 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 22 Février 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Yvonne X... épouse Y..., ... par Me Jean-Michel
Source officiellecr
613725d7cd58014677420e9b
29 octobre 1998
29 octobre 1998
Michelle, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 24 septembre 1997, qui, pour contraventions aux dispositions réglementaires relatives à la désignation et présentation
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa0
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Jean-Michel X... ... 63790 CHAMBON SUR LAC Représenté par la SCP J-P & A.
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747304
6 avril 2023
6 avril 2023
9], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , plaidant Monsieur [Z] [K] né le
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921e8
26 mars 2015
26 mars 2015
Michel X..., Mme Maryline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
RG N : 10/01639 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2011 ---===oOo===--- AFFAIRE : Mme Annie Michèle X... épouse Z... C/ M. Roger Z...
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6eb190d73a10ce27d00
11 avril 2025
11 avril 2025
DBVH-V-B7I-JIL3 AV JUGE DE L'EXECUTION DE CARPENTRAS 28 juin 2024 RG :23/01505 [O] C/ [F] [H] Copie exécutoire délivrée le 11/04/2025 à : Me Emilie MICHELIER
Source officielle14e chambre
603600734028ab65b6225f7d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
déférée à la cour : Ordonnance rendu le 17 Décembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2014R01242 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-LEVY
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02962_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Article 3 : Le surplus des conclusions de l’OGEC du collège Saint-Michel est rejeté.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310504
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Michel A..., 2°/ à Mme Mireille B..., épouse A..., domiciliés [...] , 3°/ à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Dupont, Marc Foschia, Vincent Jacques Leseigneur, Alain Baudez, Christophe Lejeune agissant en son nom propre et es qualité de gérant du GAEC de Manneville, Claude Debersac, Thierry Bigorgne Prignent, Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
' AGEN) AGENCE DE VOYAGES FITOUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1 rue Lapeyrouse 31008 TOULOUSE représentée par Me Jean Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
616243c61217cad6c01649d6
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Sur la description Il s'agit d'une parcelle goudronnée de 3277 m², en périphérie de la commune de [Localité 3] et près de Boissy Saint Léger.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Michel Dault, - M. Olivier Mischler, - M. Patrick Gondry, - Mme Véronique Fontaine, - M. Etienne Mangin, - M. Alain Nolleau, - M. Alain Geschwindermann, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c996
11 septembre 2008
11 septembre 2008
CONSTRUCTION AZUREENNE Lionel, Rowland, Michel X... Y... Yvan, Guy Michel X... Y... C / S. C. I MAS DU MOULIN VIEUX Dominique C... Sébastien D...
Source officielle1ère chambre civile B
67ecc7df8e074ba02f40a3cd
1 avril 2025
1 avril 2025
[E] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS
Source officielleCabinet B
65a23da97ca18b0008e582ad
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 10/add MF B -------------- Copies authentiques délivrées à : - Mes Gourdon et Fidèle, - Me Michèl, - Me Algan, le 11.01.2024.
Source officielle4e chambre
5fca2e8914887c56eb9c3c05
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Me Michèle DE KERCKHOVE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Source officiellePage 8 sur 17