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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
60374e4788a3cb2c4508b29e
16 avril 2015
16 avril 2015
] représentée par Maître Olivier LE MAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : Monsieur [R] [D] né le [Date naissance 1] 1954, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Mathias
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caad1
11 avril 2025
11 avril 2025
PARIS le 17 Mai 2024 Appelant et défendeur à l'incident : Monsieur [M] [R], représenté par représenté par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, assisté par Me Stéphanie ROUAULT
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210873_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
dégradations à chaque épisode pluvieux ; - elle a dû abattre de vieux arbres dont les racines étaient pourries ; - elle ne peut plus utiliser le réseau d'eau extérieur dont les canalisations et le robinet
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ed
18 mars 1992
18 mars 1992
Jean-Mathieu I..., demeurant tous deux à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), Précoja, 15°/ Mme Angèle R..., épouse R..., demeurant à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), villa La Bocarella-Pianelli, 16°/ M.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2201661_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur) ; - un véhicule pour personnes handicapées : une personne qui doit utiliser systématiquement un fauteuil roulant
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
7 avril 2014
Permanents, après consolidation - dépenses de santé futures La CPAM a pris en charge les frais futurs à hauteur de 270.442,36 €, en ce compris un fauteuil roulant manuel et un fauteuil roulant électrique
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf6f
8 septembre 2015
8 septembre 2015
RG n° 11/05466 APPELANTE SCI SCI LES DIX ARPENTS Agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me CARLE Mathilde
Source officielle1re chambre civile
6614386a3bbdffcd9171b9b3
2 avril 2024
2 avril 2024
[V] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, représenté par Me LUET Laura, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me MONTANT Mathilde, avocate au barreau de RENNES ET : DEFENDEUR : S.A.R.L
Source officielle5ème chambre sociale PH
659e4700553798000884727c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUBENAS en date du 03 Juillet 2023, N°23/00018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
Source officielle7ème chambre 1ère section
6585e2a7638cf45b25ce6a22
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Décision du 19 Décembre 2023 7ème chambre 1ère section N° RG 21/14732 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVGNR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Pérrine ROBERT, Vice-Président Madame Malika KOURAR, Juge Monsieur Mathieu
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
B7H-FI6Q S.A. BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNEc/E.A
6684eb17a0de54ff609f80e2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
limitée, ayant son siège social [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Marie-Laure ROUQUET
Source officielleChambre sociale 4-6
698193e7cdc6046d47b68cfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ARTOIT C/ [B] [W] [12] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Décembre 2023 par le Pole social du TJ de chartres N° RG : 21/00278 Copies exécutoires délivrées à : Me Mathilde
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00571_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mathieu Duhamel, secrétaire général, auquel la préfète du Bas-Rhin a, par un arrêté du 7 juillet 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même jour, donné délégation
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8decdc6046d4787c0ce
21 mai 2026
21 mai 2026
Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET
Source officielleChambre 1
DTA_2203789_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 décembre 2022 et le 6 juin 2023, la société Crédit mutuel des professions de santé de Meurthe-et-Moselle et des Vosges, représentée par Me Mathieu
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
Dysfonctionnement du volet roulant dans la cuisine 7. Reprise des éclats sur l'escalier 8. Ouverture entre la marche et la contremarche de l'escalier 9.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02088_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ccb8fa004f57da1ab
4 avril 2023
4 avril 2023
C4 N° RG 21/01685 N° Portalis DBVM-V-B7F-K2HI N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd48
4 mai 2011
4 mai 2011
Matthias G..., M.
Source officiellePOLE CIVIL section 5
68e42f3b681ed727f2a63459
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LES ARCADES C/ Monsieur [P] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 5 CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde BARCAT, Statuant par application des articles
Source officiellePage 8 sur 16