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2 077 résultats pour « Mathilde LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078f

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Laurent Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51538

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Laurent, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. [F] [H], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f864f55d3e42c22e13b985

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Z] [J] [N] [K] né le 29 Octobre 1989 à [Localité 1] (COTE-D'IVOIRE) de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat désigné Me Mathilde FAILLÉ, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6866dccdd33109fd079b3f65

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

signée par Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe, chargée de la mise en état, et par Soumaya BOUGHALAD, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461955.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464393.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452145.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00411

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 9 mars 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872ee2f36c9774d809d0

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 JUILLET 2025 RECTIFICATION D'ARRÊT DANS L'AFFAIRE : Monsieur [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Mathieu

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:444568.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CA

Cabinet D

68661c8c55c314fc83710435

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[X] [T] [L], Tous assistés de Me Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de POLYNESIE La Société [B] BUILDING CORPORATION, assistée de Me Esther REVAULT, avocat au barreau de POLYNESIE La Compagnie

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

69d012d0cdc6046d4705c855

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Partielle numéro 2023-508309 du 24/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représenté par Me Mathilde ROUTHE BEAUCART, Avocat, #D0631 DÉFENDERESSE Madame [K] [B] épouse

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451295.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Edward's a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'enjoindre à la société anonyme Yacht Club international de Saint-Laurent-du-Var

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

65b40465753f879640d5c7f0

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [Z] [A] [X] épouse [E] C / [Y] [J] [E] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a7e

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

BTP, - LA SOCIETE LOC'INVEST, - L'EURL Laurent Y... CONSTRUCTION, - LA SOCIETE Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50146

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[C] [S], les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206530_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Laurent Audebert agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur Mathis, représentés par Me Charlès, demandent au tribunal : 1°) d’ordonner avant dire droit une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998b

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Monsieur MATHIEU, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, .

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711fad17603bf88a18848a9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[T], [G], [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Mathias BLANC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eeceecdc6046d476df3f0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[K] [E] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Mathieu Couëdo, avocat (E0775). M. [O] [T], [Adresse 2] [Localité 2], salarié, présent.

Source officielle

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