Mario X..., demeurant à Sorgues (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 12708 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de la

[M] [R], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société Groupe Marjo 2, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société CMB Location, ont formé le pourvoi

Kokott, presentate il 26 marzo 2026.###

Kokott, presentate il 26 marzo 2026.###

Giacomo degli Schiavoni italien   Paolo DI DESIDERO 04/09/1965 Portocannone italien   Mario DI PRISCO 06/06/1965 Fondi italien   Giovanni FINO 15/07/1964 Gagliano del Capo italien  

Mario E... est leur cousin, ce qui résulte des déclarations de l'intéressé et de sa concubine ; que M.

#xa0; ;     Après avoir délibéré,     Rend la décision suivante   : EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1920 et réside à San Benedetto dei Marsi

Marco PELLICCIA 1966 Milan 157. Massimo PELONE 1959 Offida 158. Renato PENNA 1958 Reggio d’Émilie 159. Emilio PEPE 1959 Ancône 160. Bruno PERA 1965 Guastalla 161.

Marios KONTOS Co., 178. Maro KOUNDOUROU, 179. Yiannoula ZISSIMOU, 180. Androula CHRISTOFOROU, 181. Kypros HADJIDEMETRIOU, 182. S. MOUSOULIDES and Sons Co., 183. ISADORAS Co., 184.

fait une exacte appréciation des circonstances de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation à l'encontre de Karim C... et de M'Hamed B... et en voie de relaxe à l'encontre de Mario

font-weight:bold } .sAC160DAD { width:15.43pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 43089/04 Marco

26/11/2018 21/01/2019   8297/12 07/10/2011 Rosario MANTI 29/09/1961 Pintus Marco Rome 26/11/2018 17/01/2019   8501/12 23/01/2012 Antonio ROMANO 13/04/1974 Pintus Marco Rome 26/11/2018 17/01/

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Marco Vasco par le Groupe Figaro

Biondi, presentate il 12 marzo 2026.###

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre [R] [S] N° RG: 2026P00662 DEBITEUR [R] [S], sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 504 531 146 - 2013 B 4338 Représentant légal : Jean-Antoine MARTOS Gérant, demeurant

Saccucci   Marco MACKNECHT 1987 italienne Taranto A. Saccucci   Federica PADOVANO 1989 italienne Taranto A. Saccucci   Marcello PADOVANO 1984 italienne Taranto A.

. ; "aux motifs que le tribunal, pour faire droit au moyen de prescription, s'est fondé sur l'attestation produite par la défense émanant de Mario Y..., gérant de la société AM Distribution aux termes

au conseil local de la fédération des parents d'élèves (FCPE), à l'association des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP), à Mmes Odette X..., Angèle Z..., Bernadette A..., Monique B... de Marco