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8 075 résultats pour « Marc OUTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00442

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[C] du 17 mars 2011 au 29 mars 2013, puis M.

Source officielle

Page 8 sur 404

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Journal officiel
Créations

OUTIN, Marc, Julien

SIREN 994940096Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/12/2025

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Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

17/01/2018

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Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

01/12/2016

Voir →

CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4ad

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db17a91469000847a900

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a904

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a906

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a908

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90a

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a910

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a912

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a914

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a918

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a91c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013.

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CA

Chambre A - Commerciale

634f9559b5afe5adfff28968

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

(TMO), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Angers, exploite une activité de distribution de machines-outils depuis 1981.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b24

Appel

4 mars 1999

4 mars 1999

préconisés ainsi qu'en la formation du personnel philippin à ces nouveaux outils.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c793

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

publics reportés du fait des élections régionales et cantonales de mars 2004, la perte d'un marché important (UGAP) annulé et obtenu par la concurrence, la chute de la demande au niveau national générant

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2218469_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Dans le dernier état de ses écritures, et après que le ministre des armées a produit le 24 mai 2024, un document intitulé " Outils d'audit de Code-Etude Def Lab / Rapport final " daté du 5 mars 2021 qui

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01680

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Marcus remplacera Philippe G..., pour les réunions avec les partenaires sociaux et les activités en découlant. Marcus a rejoint Molex en 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

B.T.S.G, prise en la personne de Maître Marc B..., la société 6201, la société 6202, la société 6901 en liquidation judiciaire représentée par la SCP B.T.S.G,,prise en la personne de Maître Marc B...,

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