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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre (JU)
DTA_2216980_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
définitive de ce dernier à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Maillard de la somme de 800 euros.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2432149_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Topin ; - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, avocat de M. B.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2301473_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
à Me Maillard de la somme de 1 100 euros.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2301475_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
à Me Maillard de la somme de 1 100 euros.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2301673_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
à Me Maillard de la somme de 1 100 euros.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2309073_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Maillard, conseil de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2110157_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Louis Maillard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet
Source officielleCabinet B
634a4f54acdcd6adff75a9e4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
N° 378 MF B -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Maillard, - Me Guédikian, le 13.10.2022.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69acfb94cdc6046d47e77215
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD, M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad463dcdc6046d47ecc078
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Gaëtan LHERSONNEAU du cabinet CAP CODE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON et M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad4810cdc6046d47ecdb8f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Mathilde BOUCHERIT avocate à [Localité 1], devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme [G] [D] et M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad520ccdc6046d47ed7763
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme Françoise MENARD et M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c49b0fcdc6046d47fa74c6
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD, M., [D], [T] et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bcdfcdc6046d47fcd09f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de Mme, [Q], [H], représentante des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bcf0cdc6046d47fcd1ae
7 janvier 2026
7 janvier 2026
débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de M., [I], [J], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bd28cdc6046d47fcd585
7 janvier 2026
7 janvier 2026
débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de Mme, [G], [T], représentante des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielle4ème Chambre
669a01adbf9da27f384b0e86
18 juillet 2024
18 juillet 2024
attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [K] [R] Représenté par Me Bertrand MAILLARD
Source officielle1ère chambre
DTA_2211288_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C ; - et les observations de Me Maillard, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2508676_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Topin, - et les observations de Me Maillard, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502994_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025, Mme A B, représentée par Me Maillard, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du
Source officiellePage 8 sur 223