AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berry Levage Manutention, dite BLM, dont le siège social est

d'avoir rejeté sa demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, alors, selon le moyen, qu'il versait aux débats plusieurs attestations desquelles il ressortait qu'aucun instrument de levage

Demandeur (s) :, [Adresse 1], [Adresse 2] N° SIREN : 497 930 164 Représentant (s) : ME LANEELLE Eric-Gilbert, avocat plaidant MAITRE APOLLIS Emily, avocat postulant Défendeur (s) : EQUILIBRE, [Adresse

, sous-traitante du lot chauffage, avait fait appel pour la mise en place de deux chaudières à la société Stal Manutention (STAL), spécialisée dans la manutention par grues lourdes ; que la grue de levage

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-16.949 contre l'arrêt rendu le 29 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Huglo Lepage

, contestée par la défense : Attendu qu'il est établi que la deuxième résolution adoptée par l'assemblée générale des associés de la société en nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage

D..., C..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., M. Choppin B... de Janvry, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

ou des pertes de marchandises ; qu'en l'espèce, il est constant que l'origine du dommage résulte de l'utilisation par le manutentionnaire, la société Sea Invest, d'un écarteur incompatible avec le levage

[D] a été engagé en qualité de directeur d'agence le 2 janvier 2001 par la Société française de levage. 2. Il a été licencié le 9 octobre 2017. 3.

A..., responsable de la prévention des risques professionnels en Midi Pyrénées, a considéré que bien qu'étant un engin de terrassement, elle pouvait être utilisée en levage, M.

domicile de son défunt grand-père ; or, il ressort des éléments du dossier, des pièces produites ainsi que des débats devant la Cour, que l'ensemble des barquettes de cire Epil'Progress emballées ou en lamelles

une « absence de chevron de renfort au sommet de la charpente », des « décalages importants entre de multiples pièces de charpente », « la présence de pièces fixées à l'arbalétrier », « une poutre en lamellé

relative à la prise de contrôle exclusif de la société AltéAd et des actifs de 12 sociétés du groupe AltéAd par la société Mediaco Levage

Stanislas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1992 par la cour d'appel d'Amiens (2e et 3e chambres réunies), au profit de la société Cochez Levage, société anonyme, dont le

Seguy, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Traction levage, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Pack et fait partie des effectifs de l'établissement de [...] ; que la société Munksjö Label Pack comprend plusieurs établissements situés [...]                    

En l’espèce, la SAS MATHIS ne conteste pas n’avoir pas chiffré les moyens de levage.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 juin 1994) que la société Stolz effectuait des travaux sur un portique de levage