demeurant Bâtiment H n° 621 La Petite Garenne à Angoulême (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1984 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société anonyme LEONARD

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Leonhardt renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Anaïs Leonhardt

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

enregistrée le 15 mai 2019, présentée par la société Pôle Santé Léonard de Vinci ; Considérant ce qui suit : 1.

La SCI Léonard de Vinci, qui exerce une activité de location de locaux professionnels et qui a pour gérant M.

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE LURE [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 7] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00037 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DFIO Minute n° 25/00167 [L] [W] Me Virginie LEONARD, avocat au barreau

résidence Les Plumeloux, Trie-Château, 60590 Sérifontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de la société Les Cheminées Léonard

B A, représenté par Me Anaïs Leonhardt, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un

B..., épouse C..., représentée par la SCP Bourglan - Damamme - Leonhardt, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet

l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 100 euros.

X... demeurant "Bois Mousseron" à Avilly Saint-Léonard, Senlis (60300), agissant au nom de la commune d'Avilly Saint-Léonard en vertu d'une autorisation du tribunal administratif d'Amiens délivrée le 13

LE LEONARD c/ Société DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES PÖLE GESTIION DES PATRIMOINES MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02017 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVRY

Laurent et Léonard Z..., fils de Pauline X..., sont devenus, d'une part, seuls propriétaires de la totalité des droits indivis sur les biens immobiliers dépendant des successions X...- Y... et, d'autre

Article 3 : L'Etat versera à Me Leonhardt la somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Leonhardt renonce

concerne (...) 5 José D..., les constatations précises et circonstanciées de policiers les 11 et 18 octobre 1998 et les reconnaissances formelles des victimes : Dalila Z..., Solo Ana A..., Oifaa Y..., Léonardus

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MARS 2026 La société Pôle santé Léonard

#Leonhard Knubben Speditions GmbH v Hauptzollamt Mannheim.#Reference for a preliminary ruling: Bundesfinanzhof - Germany.

Leonhart, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Les Carrières de Saint-Vinnemer, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

Léonard A..., demeurant à Hienghène (Nouvelle-Calédonie) ; M.