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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6163964d5fe465b53b77f546
21 octobre 2010
21 octobre 2010
Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2010, Monsieur MULLER, Président, en présence de Monsieur BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
6163a6161d97f2f687d913ac
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 07 Octobre 2010, Monsieur Daniel MULLER, Président, en présence de Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b913
13 mai 2008
13 mai 2008
DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b932
13 mai 2008
13 mai 2008
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3ea
14 janvier 2008
14 janvier 2008
DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92469
27 mai 2015
27 mai 2015
Joséphine, Et DIT qu'il y a lieu de retenir comme lieu de naissance " Edzen " (département de Leckie au Cameroun) au lieu de " Yaounde " (au Cameroun) et ordonne toute rectification en ce sens, PRONONCE
Source officielleChambre Commerciale
61634cf21c666ce2d9a48d38
16 juin 2011
16 juin 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
616361c8c983b818eb76d241
17 mars 2011
17 mars 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b933
13 mai 2008
13 mai 2008
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda2
27 novembre 2008
27 novembre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca2
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ces pièces témoignent en effet de relations d'affaires entre Dominique C... et Raynald B... à travers les sociétés Crofton Associates et Derel, et tendent à démontrer la qualité d'associé de Raynald B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a5
21 mai 2007
21 mai 2007
Expropriations APPELANTES : Mme Marie Therése Y... veuve Z... ... 59310 MOUCHIN Mme Marguerite Y... épouse DE CUBBER ... 59310 AIX LES ORCHIES Représentant : Me DENEUX substituant la SCP LEICK-RAYNALDY
Source officielleJLD
6a0e2cbecdc6046d475d0cc1
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE N° RG 26/00294 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QZCF Madame [T] [Q] ORDONNANCE SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Le 20 Mai 2026, Minute n° 26/302 Devant nous,Madame RAYNAUD
Source officielle2ème chambre 2ème section
67081b1f89f19e8c50f8d5e3
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 Octobre 2024 DEMANDERESSE La société BERTIE ALBRECHT [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK
Source officielle2ème chambre 2ème section
67eed2b3b848dd6814c5e5bb
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [V] [D] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 11] Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [G] [K] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9f
22 juin 2007
22 juin 2007
DE LA CROISETTE dont le siège social est 6 rue des Trois Sapins-88200 SAINT NABORD, prise en la personne de son gérant, Monsieur Marcel Y..., non comparante, représentée par la SCP LEICK-RAYNALDY, substituée
Source officiellecr
61372562cd5801467741d42e
11 février 1997
11 février 1997
juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Philippe X... et Raynal
Source officiellecomm
613721d5cd580146773f7dc8
18 mai 1993
18 mai 1993
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Blondel, avocat de L'Eurl Serge X..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06233_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que les taux de marge brute sur les produits de la gamme G-IHCO, acquis auprès de la société Leica par la société AMDI et revendus à la société AMDF en vue
Source officielleChambre civile 1-3
6711fb067603bf88a1884c87
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 20/04341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Micheline SZWEC-GELLER Me Didier LEICK
Source officiellePage 8 sur 417