(autre salarié) a été légèrement secoué physiquement" et ayant perturbé le déroulement normal de l'entreprise quand la lettre de licenciement ne reprochait à M.

expressément donné des instructions en ce sens ; "... que le matériel neuf fourni sur le chantier par l'entreprise Koltes et qui n'a pas été utilisé entièrement au cours de l'exécution du chantier Leclerc

décret n 93-726 du 29 mars 1993, articles L. 222-1, R. 228-1 et R. 228-18 du Code rural, et articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leclère

l'ordonnance prolongeant la détention du demandeur ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information, présomption des faits suivants, et, en exposant ensuite en substance qu'un dénommé Leclerc

Grenoble, 24 mai 1995), que la société Abam France (société Abam), exploitant une entreprise de mobilier urbain publicitaire, a conclu, le 9 septembre 1989, avec la société Roudaut, exploitant d'un centre Leclerc

de 5 000 francs en réparation du préjudice subi ; " aux motifs propres que " les déclarations de René Camer sont corroborées par un certificat médical du 19 août 1997 faisant état des violences légères

recommandés par la réglementation professionnelle ; qu'en effet, alors que la personne à maîtriser, à la supposer dans un grand état d'agitation et menaçante comme argué, était d'une corpulence très légère

, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable de diffamation publique à l'égard de Marcel Leterre

motif que "la défaillance de la poussette résulte de son usure qui ne peut provenir que d'un manque de fiabilité de la poussette", sans rechercher si la circonstance que "le dispositif de sécurité légèrement

LECLERC [Localité 1], et la S.A.S.

la SA Sepieter, il avait délégué ses compétences et sa responsabilité pénale en matière d'hygiène et de sécurité à Jean-Michel Z..., directeur général salarié de la société Sepieter pour l'usine de Leers

Leclerc en vue de l'ouverture d'une grande surface alimentaire à l'enseigne E.

Charpentier coupable des faits de fraude qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que "Charpentier s'est reconnu président-directeur général de la société Abers Distribution, exploitant le supermarché Leclerc

sur le bulletin de paie de 7 de ses salariés un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué et d'avoir à Val Thorens, le 19 février 2000, exercé des voies de fait ou violences légères

Leclerc par les époux Bernard aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

pourvoi formé par Mme Rolande X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Audis Disroch, centre Leclerc

superficie de la partie privative d'un lot au sens de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 ; qu'en excluant la mezzanine de la superficie du lot vendu, au motif inopérant qu'elle serait de structure légère

reconnaissant d'une part que la cause exacte de la collision, et par voie de conséquence, le comportement de la victime, ne pouvait être déterminée du fait de la disparition de l'épave de la voiture légère