CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 787 résultats pour « Laurie DELAGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01004

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

AD HOC SERVICE MT ni les qualités de Marie-Laure X... ne justifiaient le brusque octroi de tels avantages ; que la S. A. S.

Source officielle

Page 8 sur 1040

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

FORM'IDABLE, DELAGE, Laurie Babette Manon

SIREN 820695690GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

20/01/2017

Voir →

Créations

FORM'IDABLE, DELAGE, Laurie Babette Manon

SIREN 820695690GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

09/06/2016

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02411

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 juin 2010), que Mme X..., employée depuis le 23 octobre 2001 par la société Laurie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205454_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de M. et Mme D et de la SCI des Lauriers est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233b

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

MAINE Boulevard de l'Epervier 49000 ECOUFLANT représentée par Maître PEDRON de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 110059 INTIMEE : Madame Laure

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174716cdc6046d47268de5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

son droit de préemption durant les délais impartis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90887

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

.-98809 MONT-DORE représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Z..., Mandataire-liquidateur de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Je me suis pas rendu compte des délais passés depuis la décision pour faire appel. J'avais développé des oedemes au niveau des jambes, j'étais fragilisée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406351_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SCI Jeanne Laure du désistement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406352_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SCI Jeanne Laure du désistement de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc5

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Marie-Laure A... a fait assigner son conjoint en divorce.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c5afcdc6046d47c01ae3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [K], gérant de la SARL BAT'INVEST assisté par Me Laura ALVAREZ, avocate au barreau de Toulouse, Me [V], ès qualités et M. Patrick NARDIN, juge-commissaire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301353_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Par une seconde requête, enregistrée sous le n°2303612, la SARL Laurie en demande également l'annulation. Sur la jonction : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303274_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures. ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f38cf40727a00446345

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce tableau prévoit un délai de prise en charge de 35 ans, sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930f5

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

C/ Mme Laure DE Z...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c09fcdc6046d4787c5f4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par courrier du 19 mai 2022, M. et Mme [R] lui ont indiqué avoir procédé à la dépose du bardage et à l'élagage d'un laurier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303613_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2023, la SARL LAURIE, représentée par Me Nivet, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10257

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Laurie lumière.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007666209

Admin. suprême

27 mai 1981

27 mai 1981

MAURICE X..., DEMEURANT AU LIEU-DIT "LA CAUMAILLERE", A SAINT-LAURS (DEUX-SEVRES), ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 19 JANVIER 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007921417

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Vu 1°) sous le n° 164458, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 janvier et 11 avril 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Marie-Laure X

Source officielle