Puis, le 1er août 2012 à la suite d'une absorption de la société KEP GLOBAL SYSTEMS par la société SETARAM INSTRUMENTATION aux droits de laquelle se trouve la société KEP TECHNOLOGIES HIGH TECH PRODUCTS

Article 5 : Le surplus des conclusions de la commune de Belgentier, ainsi que le recours incident de la société Keller-travaux sont rejetés. Article 6 : La présente décision sera notifiée à M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/09146 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTGL Ordonnance n° 2025/M11 SA KEP TECHNOLOGIES, représentée en la personne

Keller ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Les conclusions à fin de récusation de M. Keller présentées par M. X sont rejetées.

KELLER FONDATIONS SPÉCIALES ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Guy DRAGON membre de la SCP DRAGON & BIERNACKI, avocats au

xa0; November 2013 as a Chamber composed of:   Guido Raimondi, President,   Peer Lorenzen,   Dragoljub Popović,   Nebojša Vučinić,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen Keller

demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virginie MÉTIVIER, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0045 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 5 avril 2024, Nous, Marie-Laure KESSLER

, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #C1976 INTERVENANTE VOLONTAIRE EN DÉFENSE Madame [T] [I] [V], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Laure KESSLER

Y... a été, pendant les années 1977 à 1980, assujetti à l'impôt en République Fédérale d' Allemagne à raison de l'activité d'agent commercial qu'il exerçait à Kehl et en France à raison d'autres revenus

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Bourgogne Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Kep

une requête, enregistrée le 21 août 2025, Mme B A demande, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'établissement public autonome (EPA) Helen Keller

KELS INVEST C/ S.A.R.L.

The applicants   The cases concern applications lodged by four German nationals, Fritz Streletz, Heinz Kessler,   K.-H. W. and Egon Krenz, who live in Berlin.

[K] au titre de la violation de la clause contractuelle de non-débauchage qui le liait à l'intimée suite à son rapprochement avec la société concurrente KEPLER CAPITAL MARKETS, que les témoignages établis

[N], parmi son équipe du Desk OAT, quatre opérateurs de trésorerie ont pris acte de la rupture ou démissionné pour le rejoindre au sein de la société concurrente Kepler Capital Markets, Mme [M] le 1er

Dès lors, y faisant droit, CONDAMNER Madame [Z] [G], exerçant sous l'enseigne KELS DEMOLITION, à payer à Messieurs [T] [S] et [C] [J] la somme de 12.579 €, à titre de provision, en restitution des sommes

    On 25 August 1998 at 3 p.m. the car of which the applicant is the registered keeper was parked illegally in a street in the seventh district of Vienna. 19.

X... aux droits duquel se trouvent les consorts X... au service de l'entreprise des transports Kesler en qualité de chauffeur depuis 1989 a été licencié le 13 décembre 1993 pour vol de caburant délit dont