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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69eb8626cdc6046d4763a12a
1 avril 2025
1 avril 2025
Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008115984
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Lionel O..., demeurant ... ; M.
Source officiellePremière Chambre
6a0cb160cdc6046d473a1fe5
19 mai 2026
19 mai 2026
audience ; Constate le désistement d’instance et d’action de M. et Mme [Z] ; Constate l’extinction de l’instance ; Condamne M. et Mme [Z] aux dépens de l’instance ; AINSI JUGE PAR : - Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69e757a2cdc6046d47008f6a
15 avril 2026
15 avril 2026
produites par le demandeur ; Attendu qu'au visa des pièces produites par le demandeur, sa demande en paiement du principal apparaît régulière, recevable et fondée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91325
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[V] [C], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société LBH, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Lionel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91316
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Lecaroz, avocat général, recueilli lors des débats ; Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations que les causes de l'arrêt ont été exécutées.
Source officielle7ème chambre
69e9a23ccdc6046d4736d25e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2a019cdc6046d47c67809
29 janvier 2026
29 janvier 2026
FABRE, juge, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869314
17 juin 2009
17 juin 2009
Jean-Marc B, demeurant ... ; M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007778535
14 octobre 1991
14 octobre 1991
Jean XP..., demeurant ... ; - n° 117 069, présentée par M. Pierre XO..., demeurant ... ; - n° 117 070, présentée par Mme Ida XH..., demeurant ... ; - n° 117 071, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd927ff
21 mai 2015
21 mai 2015
Jean X... à l'encontre de la SCI.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300698
1 juin 2010
1 juin 2010
Lionel Y... et n'a pas manifesté par écrit son mécontentement auprès de M. Jean-Pierre X... ; que la responsabilité de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07153
16 décembre 2009
16 décembre 2009
G... ; que c'est par des motifs pertinents que la cour adopte que Jean-Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecd
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Lionel X...
Source officielle7ème chambre
69e99dc4cdc6046d473689ed
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69ea87a4cdc6046d474df91c
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91310
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[H] [L], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [V] épouse [L], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91328
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Mme [Y] [M], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : Mme [O] [K], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Lionel
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:439494.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. et Mme Jean-Marc Devoir. Copie en sera adressée au ministre de l'économie, des finances et de la relance.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cb
9 juin 2011
9 juin 2011
régulièrement convoquée par LRAR-comparant en personne Monsieur LIONEL B... demeurant ...
Source officiellePage 8 sur 71