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1 359 résultats pour « Jean-Pascal TREINS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300016

Cassation

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Jean-Pierre … avoir souvent été en contact avec son fils Z...

Source officielle

Page 8 sur 68

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CC

civ1

613722f9cd58014677403eb0

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

aux termes duquel elle cédait ses droits immobiliers sur l'une des parcelles à Mlle Augustine Z... et ceux sur l'autre parcelle à Mme Damase Z..., épouse X... ; que Jean-Baptiste B... étant décédé le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af6426cdc6046d47175e12

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

William IGLESIAS, MASSIE Jean-François - Greffier d'audience: Myriam MEZIANE Présents au délibéré : Pascal LAFFITAU M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e35

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

no123 et qui dessert exclusivement l'immeuble situé sur la parcelle no 124 et, subsidiairement se voir reconnaître une servitude de passage sur cette parcelle no 123 par la terrasse au profit de la parcelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a9

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Jean Marcel X..., M. Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7ede

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

F... de sa demande tendant à se voir reconnaître le bénéfice d'un bail verbal depuis le 1er janvier 1976 sur des parcelles appartenant à M.

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb91

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe3

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

C/ Mme Pascale Marie-Françoise Y...

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe82d

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Jean-Pascal X..., demeurant "Le Paradis", 49270 Fuilet, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CC

civ2

613723efcd5801467741017d

Cassation

13 juin 2002

13 juin 2002

Pascal Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section B), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910eb

Appel

13 février 2014

13 février 2014

ayants-droits des époux A... ne fait mention de la parcelle AI 128 ni du puits qui se trouve sur cette parcelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c631

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Jean-Marc, Y... Joël, Z... Samuel, A... Jean-Luc, B... Pascal, C... David, D... Sébastien, E... Claude, F... Miguel, G... Christophe, H... Olivier, I... Yves, J... Fabien, K... Franck, L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b5

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a5

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

COMMUNE DE BISINCHI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Jeanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9041c

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MARS DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Jean Dominique X...

Source officielle
CC

civ2

613721dbcd580146773f82e3

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

Jean-Baptiste, Napoléon X..., 298/ M. Patrick X..., 308/ M. Jean X..., 318/ Mme Toussainte V..., épouse X..., 328/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740c9ae

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean-Toussaint X..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4fc

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne

Source officielle
CC

civ3

613722bdcd58014677400d6f

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

X... pour les parcelles G 439 et G 440 et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e28

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Jean-Luc Z..., géomètre-expert qui a déposé son rapport établi le 19 janvier 2012.

Source officielle