D..., à la jonction de deux allées, puis Jean-Louis A... plus loin sur le chemin; que Jean-Claude D... a affirmé qu'en le plaçant, Roger Y... lui avait dit "ça sort là et ça sort là" lui indiquant ainsi

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 28 novembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Jean X...

de causalité certain et direct entre l'accident et la liquidation de l'entreprise, l'accident n'étant pas cependant la seule cause de la liquidation de l'entreprise de Jean-Marc Y...; qu'à juste titre

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tolérance habituelle de la prostitution dans un

Jean-Richard, Y...

Jean-Marie, - Y...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 10 octobre 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, agressions sexuelles et corruption de mineurs, l'a condamné

X... coupable de tentative de chantage et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs propres que Jean-Claude X... a reconnu être le rédacteur de la lettre du 8 juillet 1993 dans laquelle il

Jean Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 12 mars 1998, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

X... le 22 janvier 1990 et décidé que la Compagnie AGF ne devait pas garantie ; "aux motifs que lors de la souscription du contrat du 22 janvier 1990 auprès des AGF, Jean-Claude X... s'est désigné

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1995, qui a rejeté sa requête en dispense d'inscription de condamnations au bulletin n° 2 du casier

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, le 4 mars 1991, Jean-Pierre X..., qui avait quitté son lieu

que Jean-Georges X... dispose d'une ligne téléphonique n° 06 07 ... au ... 92500 Rueil-Malmaison (pièce 10-1) ; que Maryline Y... est titulaire d'une ligne n° 01 47 ... au ... 92500 Rueil-Malmaison (pièce

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2005, qui, pour exercice illégal de la profession d'avocat et tentative d'escroquerie, l'a condamné

Madeleine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Jean-Luc D..., Robert

Enfin, l'implication apparente de Jean X... dans une opération de cette ampleur, entraînant la déperdition suspecte de sommes considérables rend évident que la remise en liberté de Jean X... causerait

A... ; "que, selon les déclarations d'André Y..., qui reconnaît qu'il avait été responsable des problèmes techniques liés à la sécurité, cette responsabilité implique une sensibilisation particulière