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5 997 résultats pour « Jean- Baptiste LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101011

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

intervention volontaire ; Attendu que Mme Colette Y..., épouse Z..., s'est pourvue les 5 et 13 mars 2007 contre un arrêt rendu le 31 août 2006 par la cour d'appel de Bordeaux au profit des époux Jean-Baptiste

Source officielle

Page 8 sur 300

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210562

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 JUILLET 2020 1°/ le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f884

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Vu l'appel formé contre cette décision par Monsieur Richard X... et Monsieur Jean-Baptiste X..., suivant déclaration remise au greffe le 8 mars 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d9

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007819757

Admin. suprême

10 février 1992

10 février 1992

Jean-Baptiste X... dans le périmètre de remembrement-aménagement : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c500c3

Cassation

4 mars 1981

4 mars 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MENUIBAT DONT JEAN-BAPTISTE X...

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c43097

Cassation

17 avril 1985

17 avril 1985

JEAN-BAPTISTE, X... EN 1968, HILDEBERT, MARIE-LOUISE Y... EN 1972 ET, PAR REPRESENTATION DE LEUR E... ABEL K..., LEURS DEUX PETITES-FILLES, CLAUDINE D... G... ET ELIANE D...

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008114983

Admin. suprême

26 juin 2002

26 juin 2002

Jean-Baptiste X... et M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f804038f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SAINT JEAN BAPTISTE Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 388 918 914 Représentée par son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:497454.20250206

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

Vu la procédure suivante : La fondation Jean-Baptiste Gagne a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le département du Val-d'Oise à lui verser la somme de 22,4 millions d'euros

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10368

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Domaine Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bef

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300194

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

X... de la société ; qu'au soutien de sa demande de retrait pour juste motif, Jean-Baptiste X..., qui indique se trouver dans l'impossibilité manifeste de céder ses parts à un tiers eu égard au caractère

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2316465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

partir de la 5ème ne saurait justifier une affectation dérogatoire en sixième dans le collège Jean-Baptiste Say.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201570_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2022 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc4

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cedf

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 15 / 01 / 08, ayant dit qu'Eric Y... exercera, sauf meilleur accord, son droit de visite et d'hébergement sur l'enfant commun, Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a1

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-Baptiste X...et non pas Syndicap Immobilier. Les autres parties n'ont pas formulé d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203621_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par la SELARL Cabinet Coudray, demande au juge des référés

Source officielle