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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67061e21fde28ee42071102f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

bronchique primitif et un cancer vésical primitif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c5

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C / Jeanne Y..., Alexis Z..., Elena A..., Natalia B...- Nelly C...- Valentine D...- Marie E..., Elisaveta F..., EGLISE ORTHODOXE RUSSE, Antonilda H..., et autres RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c119

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C / Jeanne Y..., Alexis Z..., Elena A..., Natalia B...- Nelly C...- Valentine D...- Marie E..., Elisaveta F..., EGLISE ORTHODOXE RUSSE, Antonilda H..., et autres RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627368fba58162057dac6572

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Portalis DBVB-V-B7D-BEBCT [Z] [O] [F] [C] C/ [Y] [I] veuve [X] SCI JESLY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole RAFFERMI Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

Alexandre à 450 euros d'amende. Pour, a condamné DE GHAISNE DE BOURMONT A... Anne B... à 600 euros d'amende.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b227

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

CREDIT IMMOBILIER SUD MASSIF CENTRAL ------------------- ARRÊT no1044 / 07 COUR D' APPEL D' AGEN Chambre Civile Prononcé à l' audience publique le six Novembre deux mille sept, par Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

disposition au greffe le 04 DECEMBRE 2007 prorogé au 11 DECEMBRE 2007; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé A..., Conseiller :Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d22

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

.: Monsieur Jean VEYRE Z...: Mademoiselle Radegonde A..., présente uniquement lors des débats.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237a67ca18b0008e57fc1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président assisté de Mme Alexandra Miroslav et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Jean-Louis Q..., Marie-Hélène A..., Gilbert B..., Jean-Louis C..., Laurent C..., Marie Christine D...épouse E... Francis F... Marie Hélène A... Gilbert B... Isabelle G...épouse H...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00827

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-Marc Y..., membre du comité de Direction agréé, a également été expressément désigné par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0fc1dcdc6046d4716f75d

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Copie exécutoire : Me PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 9EME CHAMBRE JUGEMENT

Source officielle
CA

8e Chambre C

61631514e03efc4516bd2d76

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Jean-Claude, demeurant ... Saint Clair, 69°/ de Monsieur AY... Jean, demeurant ..., 70°/ de Monsieur AZ...

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6883105280821d9a1906fcd9

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

NATIONAL RENOVATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra CABOS de la SELARL ALBA AVOCAT CONSEIL, avocat au barreau du Tarn-et-Garonne DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Jean-Claude, Georges, demeurant le Clos à Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire), 175°) Monsieur ALEXANDRE AV..., demeurant la Rarie à Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire), 176°) Monsieur M...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 OCTOBRE 2022 La société Giordano (Hong Kong) Germany GmbH, société de droit allemand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

INTIMEES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, RCS DU MANS No 440 048 882, venant aux droits de la SA AZUR ASSURANCES, pris en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, 10, Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

17e Chambre

60323535dd015b6bb5bd21b1

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

[U] le 27 mars 2015, le Conseil de Prud'hommes de Cannes, par jugement du 21 janvier 2016, a débouté le salarié de ses demandes. M.

Source officielle

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