Nezet consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société [H]-[L]-[P], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 9], 6°/ à la société Les Jardins

Nezet consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société [I]-[N], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société Les Jardins

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 septembre 2018) et les productions, la société l'Atelier des Jardins Patidelis (la société AJP) a conclu, le 29 octobre 2012, avec la société Natixis factor un contrat

d'habitation en très mauvais état; que cette maison ayant été démolie, la communauté a construit sur son emplacement un nouvel immeuble, ainsi qu'un pavillon de 15 m à la place d'un ancien abri de jardin

[M] (l'assisté), pour la réfection du toit d'un abri de jardin et fait une chute à l'origine de graves blessures. 3.

hors de cause la SCI DLB ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 janvier 2005), que les époux Y..., propriétaires d'un lot comprenant un pavillon et un droit de jouissance exclusive d'un jardin

et à l'esthétique des pelouses et jardins. 13.

chefs ; "aux motifs que le prévenu a reconnu, qu'entre avril 1992 et mars 1993, il avait acquis successivement au moyen de sommes transitant sur le compte bancaire de son épouse un restaurant "Le Jardin

Y..., ont poursuivi judiciairement la société Satis et les SNC Immobilières les jardins d'Ariane de Bertrimont (société de Bertrimont) et les jardins d'Ariane de Oisem Gasville (société de Oisem Gasville

l'espèce, l'article 12 du règlement de copropriété relatif aux charges communes générales mentionnait, entre autres, « les frais d'éclairage, de nettoyage et d'entretien de l'entrée cochère et des cours-jardins

la commune, le terrain litigieux, qui faisait l'objet d'un emplacement réservé à un espace vert, était restés pendant vingt ans à l'état d'espace vert, utilisé par le public, avant d'être aménagé en jardin

cette dénaturation, la cour d'appel n'a pu déduire de l'existence des deux entrées distinctes portée à l'acte, la volonté des copartageants de ne pas maintenir le passage aménagé antérieurement côté jardins

considérant tour à tour comme étant le fonds bénéficiaire de la servitude de passage litigieuse, d'une part, le troisième lot de la donation-partage de 1858, devenu le fonds Y..., et, d'autre part, le jardin

X... et à son épouse, Mme Y... ainsi qu'à la SCI des Jardins que cette dernière, qui détenait les neuf dixièmes de son capital social, avait constituée avec sa fille Dominique X..., désignée comme gérante

de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins

acquis par prescription la propriété de la parcelle anciennement cadastrée B n° [Cadastre 5], qu'ils s'étaient comportés en propriétaires de cette parcelle, en procédant à la construction d'un abri de jardin

cellier, à l'étage 5 chambres dont suite parentale, salle de bain, salle de douche, dans les combles salle de jeux, possibilité deux chambres supplémentaires à finir d'aménager, garage une voiture, jardin

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 janvier 2004), que, par acte sous seing privé du 13 janvier 1975, les consorts X... et la SCI Les Jardins