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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd5d
26 mars 1997
26 mars 1997
déterminer le point de choc; qu'il a seulement été constaté que le véhicule Citroën était gravement endommagé sur sa partie arrière et plus encore sur le côté arrière droit; que la motocyclette avait la jante-avant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208468_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un acte, enregistré le 13 avril 2023 la SAS Jano déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207111_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2022, le fonds d'investissement JANUS HENDERSON GLOBAL EQUITY INCOME FUND a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201224_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la société Janus France sur le fondement de ces dispositions. ORDONNE : Article 1er : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89359
19 novembre 2007
19 novembre 2007
C / Jany B... épouse X... S.C.P. ODILE STUTZ anciennement Y. GUGUEN-O.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103202_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SASU JANUS.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007899168
21 juin 1995
21 juin 1995
Desrameaux, Maître des Requêtes, - les observations de Me Hemery, avocat de la commune d'Einville-au-Jard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed1702980a82f59d99127
10 juillet 2024
10 juillet 2024
JANNI JANNI [Adresse 2] [Localité 3] défaillante Décision du 10 Juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 24/06298 - N° Portalis 352J-W-B7I-C43ZV COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d657cdc6046d47b8accd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 08/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ325 La SAS JANE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86583
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Y... son retrait de la SCI, - condamné la SCI JACD à payer à Monsieur X...
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d9157826b3445975c4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors de cette intervention, l’une des quatre jantes à « bâtons creux », type de jante spécifique à ce modèle de Porsche, a été remplacée par une jante à « bâtons pleins », non conforme au modèle d’origine
Source officielleJEX
678184656d34da2cbdcdd0f5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DOSSIER N° : N° RG 24/02182 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZJWO AFFAIRE : SARL PROTEUS / S21Y prise en la personne de Maître [U] [V], mandataire judiciaire, ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus
Source officielle2ème chambre
68f864f15d3e42c22e13b93d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CAVAN, greffière Faits et procédure La Sci Jadn, venant aux droits de la Sci 3Jca, est propriétaire d'un ensemble immobilier à destination commerciale situé au [Adresse 1] ; ce bâtiment est divisé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2215592_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
charge de la commune de Saint-Vincent-sur-Jard une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ainsi que les entiers dépens.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:71
21 mai 1976
21 mai 1976
. # Jan Eliza de Wind contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 62-75.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:39
23 janvier 1997
23 janvier 1997
#Jan Robert de Rijk κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-153/96 P.
Source officielleciv1
é que soient prononcéesc/Jany Y
613721dfcd580146773f85a0
16 juin 1993
16 juin 1993
Z..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 42, Les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mlle Jany
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2001857_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le désistement de la SNC Hôtel Place de Jaude est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePage 8 sur 284
JANDER, Tiffany, Apolline
25/11/2025
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JANDER, Hans-Peter
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement de clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. Liquidateur : SELARL EKIP’ prise en la personne de Me MANDON, BP 20709, 2, rue de Caudéran, 33007 Bordeaux Cedex. N° RG : 21/04226
22/04/2025
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DO REGO DANTAS, Francisco, Janderson, DO REGO DANTAS
18/02/2025
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Montero, Jandery, PUGET
18/10/2024
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Monsupermarket.com, DO REGO DANTAS, Francisco, Janderson
23/04/2024
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