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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296d
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Représentée par Me Isabelle DURUFLE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0333 Madame Madeleine Yvonne Marie Z... épouse VEUVE A...- DCD- demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
JUVENETON, avocat au barreau de LYON Madame Simone Y... ... 69960 CORBAS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle JUVENETON, avocat au barreau
Source officielleciv1
60794c419ba5988459c45078
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Attendu que Fernand X... est décédé le 8 octobre 1981 en laissant pour lui succéder trois filles, Z... et Fabienne, issues d'un premier mariage, Isabelle, née du second mariage et sa veuve, Mme Y..., donataire
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161242
7 juillet 2008
7 juillet 2008
Vincent A, demeurant ..., Mme Isabelle B, demeurant ..., M. Jean-François C, demeurant ..., Mme Marie-Christine D, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUEc/Madame Michèle Simone Jeanine X
6253cd24bd3db21cbdd92646
9 juillet 2015
9 juillet 2015
DOSSIER N 15/ 00020 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUE c/ Madame Michèle Simone Jeanine X... épouse Y... Monsieur René Paul Y...
Source officielleChambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision
Source officielleChambre 3-2
6780c0191c81fecf5743d94b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ET A LAGEAT SCP [Z]-AVAZERI Société SEL [P] Société SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE (SNC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
édure suivie, après relaxec/Isabelle Z
613725b0cd5801467741fcc1
19 février 1998
19 février 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad35
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Suzanne Isabelle Rose Z... épouse B...
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee5c1
3 mars 1988
3 mars 1988
Isabelle, demeurant à Lantic (Côtes-du-Nord), Le Champ Tétard ; 33°)- Madame RAOULT M..., demeurant à Tregueux (Côtes-du-Nord), ... ; 34°)- Madame Q...
Source officiellecr
édure suiviec/Isabelle A
6137252acd5801467741b7eb
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Valérie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre Isabelle A... du chef de blessures involontaires
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52140
12 novembre 1998
12 novembre 1998
March 1998, by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 3 May 1995 by two Italian nationals, Mr Luciano De Simon
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60339c962493a0514615dc2e
11 mai 2017
11 mai 2017
[V] [N] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la «'SAS SIMON'» de sa demande reconventionnelle, - condamné M.
Source officiellesoc
613720facd580146773eff73
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 2°/ Madame Jeanne-Marie ZJ..., demeurant ... à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 3°/ Madame Marthe YK..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 4°/ Madame Simone
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT DE REJET DU 13 DÉCEMBRE 2007 FG No 2007 / 711 Rôle No 07 / 14501 Isabelle Claudine X... épouse Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110458
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Ce moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Hélène X... épouse Y... de sa demande en nullité du testament établi le 1er mai 2009 par Simone X... ; AUX MOTIFS QUE Mme Hélène X...
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3bec
28 mai 1991
28 mai 1991
Ridge à Los Angeles (Californie USA), agissant en qualité de seule descendante et héritière de sa mère, Simone D..., épouse X..., décédée le 3 juin 1987 à Los Angeles, 2°/ M.
Source officielleciv1
60794bb69ba5988459c43ac2
9 février 1988
9 février 1988
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que David A... est décédé le 24 novembre 1979, laissant son épouse, trois enfants issus du mariage : Elias, Joseph, Simone, épouse Athias, et trois petits-enfants
Source officielleciv2
613723d7cd5801467740edf8
23 mai 2001
23 mai 2001
Jeanne Andrée C..., épouse I..., 8 / de Mme Isabelle Claude D..., 9 / de M. René François Michel E..., 10 / de M. François Jean-Pierre F..., demeurant tous 20125 Soccia, 11 / de M.
Source officielleciv3
613722c8cd58014677401698
29 janvier 1997
29 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Y..., 2°/ Mlle Isabelle Y..., 3°/ M.
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