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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007712916
7 mai 1986
7 mai 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 décembre 1983 et 26 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Syndicat Hippique National, dont le
Source officielleChambre 4 A
67134be1208351cec6586537
18 octobre 2024
18 octobre 2024
WEIL & [H] [Y]) - Administrateur judiciaire de Association CLUB HIPPIQUE DE [Localité 6] [Adresse 2] Association CLUB HIPPIQUE DE [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ec7
5 avril 1993
5 avril 1993
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 28) le Club Hippique
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[R] à 1846 euros - Condamne la société Hirica à verser à M.
Source officielleciv1
éclaré irrecevable cette action en tant que dirigéec/MM. X
6137216ccd580146773f39cc
5 février 1991
5 février 1991
Georges Chantal et Pierre A..., créateurs et dirigeants successifs de l'association dite "Société hippique de la Côte d'Amour" (la société hippique), constituée en 1971, ont porté plainte avec constitution
Source officielle9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000030860181
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Article 3 : L'Etat versera à la société hippique de Marseille une somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d73c7ccdc6046d479b832c
8 avril 2026
8 avril 2026
[I] a ainsi créé la société Le Veinard Quotidien Hippique le 16 novembre 2017 puis la SARL à associé unique Le Veinard Presse Hippique 29 mai 2020.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400273_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
- SAS Ilet du Centre, anciennement 2AP Michel Reynaud, maître d'œuvre ; - SAS " Laboratoire d'Ecologie Urbaine Réunion " (LEU Réunion), maître d'œuvre ; - Sarl CIEA, maître d'œuvre ; - Selarl Hirou
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Olivier Y...et la Sarl Club Hippique et Poney Club de la Forêt de Moulière agissant par son co-gérant, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2401631_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'association Société Hippique de Zonza.
Source officielleciv1
60794bf09ba5988459c444c1
2 octobre 1980
2 octobre 1980
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE MADAME X..., PROPRIETAIRE D'UN CHEVAL DE SELLE, AVAIT PLACE CET ANIMAL EN PENSION PAYANTE AU CERCLE HIPPIQUE ATOMIQUE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00479
17 mai 2011
17 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2009), qu'en 2006 et 2007, la société Atlancim Hirson
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2602005_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2026, le Club hippique de Nice D.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca35cb8dca058e3e7b00
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[O] [E] à payer à la CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL D'HIRSON la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488688.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
française ; Vu la note en délibérée, enregistrée le 13 mars 2024, présentée par la société hippique française ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
61372406cd58014677411416
5 février 2003
5 février 2003
Pascal Mahoudeaux, demeurant 5, impasse Pané, 02500 Hirson, 25 / de M. Philippe Marcourt, demeurant 59, route d'Hirson, 02830 Saint-Michel, 26 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2005863_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 juin 2023, la société hippique de l'école vétérinaire d'Alfort déclare se désister de son instance et de son action.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00472
8 février 2012
8 février 2012
: CFTC Syndicat hippique des employés de courses, CFE-CGC - Syndicat hippique national, syndicat francilien CFDT de la production agricole et de l'hippisme (SFPAH-CFDT) et FO fédération générale des travailleurs
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00621
4 novembre 2020
4 novembre 2020
K... ; qu'ainsi l'appel de la Sarl Club Hippique représenté par S...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb771d
4 avril 2024
4 avril 2024
Le manquement de la société LV Quotidien Le Veinard Quotidien Hippique dans l'organisation des congés payés a occasionné à M.
Source officiellePage 8 sur 100