moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au mois de janvier 1994, sous la rubrique "Quoi de neuf", l'hebdomadaire VSD a publié un article intitulé "Chesterfield Originals, le goût

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE ROUEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui a relaxé les sociétés ARMEMENT REMY ET COMPAGNIE, DISTRIMER, GOT

dégustation ; que cet examen a pour objet non seulement d'éliminer les vins tarés par suite d'un accident ou d'une maladie, mais aussi d'exclure du bénéfice de l'appellation revendiquée ceux dont le goût

K... lequel lui avait asséné un coup de sa matraque à la tête, puis alors qu'il était assis dans la voiture l'avait encore frappé d'un coup de pied à la gorge ; que M.

ordre à l'adjudant-chef Y... de disperser les manifestants à l'aide d'un fusil à pompe chargé de munitions Alsetex alca 12 ; qu'atteint au visage, Edmond Z... a perdu un oeil, l'odorat, ainsi que le goût

médecine, est l'initiateur d'une discipline relative à l'alimentation et à la santé, qu'il dénomme "instinctothérapie", préconisant de se nourrir par des produits crus sélectionnés selon l'odorat et le goût

la Fédération française des clubs alpins et de montagne et les Compagnies de guides de Chamonix et de Saint Gervais dans le secteur des guides de haute montagne (accès au Mont Blanc par le refuge du Goûter

.. a fermé le portail" et Yves Y... précisant dans sa plainte "les employés ferment les portails métalliques de l'entreprise et m'empêchent de sortir ; les clients qui arrivent sont admis au compte-gouttes

contraire, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors que 2 ) selon le texte de l'article incriminé, divers services "urgences" dépendant d'établissements hospitaliers qualifiés de coupe-gorge

maladie (D8), le docteur Saint Omer a préféré la soigner, non pas en "traitement d'accompagnement" comme il l'affirme, mais à titre principal, à base de granulés, d'ampoules, d'oligo-éléments et de gouttes

Jacques Y... a effectué des clichés des soeurs X..., nues lors de la séance de baignade du 5 juillet 1998", que "les plaignantes n'ignorent ni la pratique habituelle du naturisme de Jacques Y..., ni son goût

La SARL SABEKO, mandatée par le Syndicat des copropriétaires, a établi un rapport en date du 02 octobre 2024, confirmant l'existence d'un goutte à goutte permanent au niveau du tableau électrique de l'appartement

Jean-Claude Gorre, Mme Bernadette Agneray, M. Gre´gory Loyer, Mme Virginie Loyer, ces trois derniers agissant en qualite´ d'ayants droit de M.

#Tamara Zaur-Gora ja Danielle Dubigh vastaan Euroopan komissio.#Yhdistetyt asiat T-95/00 ja T-96/00.

par ces professionnels comme composés d'un maximum d'ingrédients naturels alors, d'une part, que la préparation carnée ne comprend que 75% de boeuf et 25% de stabilisants, de colorant, d'exhausteur de goût

intention de la donner, soutenue par l'intéressé, l'arrêt attaqué énonce que ce dernier se serait rué sur son adversaire avec un couteau, s'acharnant contre lui, et lui aurait porté de violents coups à la gorge

radicalement incompatible avec les devoirs et les responsabilités nécessairement attachés à l'exercice du droit à la liberté d'expression, que ne justifie aucun débat d'intérêt général et que n'excuse ni le goût

[P] avait une entière confiance dans les qualités de son épouse, et dans son goût pour la cuisine (à moins d'imaginer que l'on reprenne un restaurant sans avoir aucune connaissance culinaire)