Philippe de la prévention d'infractions aux règles relatives à la sécurité des travailleurs.

. ; 2°)- Monsieur Philippe X..., pris en sa qualité de gérant des SCI RESIDENCES SUPER-ALTAS et MAHOURAT, sises à la Pierre I..., dont le siège est à Pau (Pyrénées-Atlantique), 2 ... ; 3°)- L'ENTREPRISE

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur Pancrazio

Philippe, - XU... Marcel, - V... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - XV... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - YW... Marius, - YX...

de constat, page 9), les 3 chaises en chêne époque 1900 canées (PV de constat, page 4, devant et à gauche de la table Psychée), le tabouret de piano velour rouge (PV de constat, page 9), les 2 glaces

Philippe, - XV... Marcel, - XW... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - YW... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - R... Marius, - YX...

La société GLS demande le paiement de la somme de 35 472,93 euros au titre de 7 factures impayées.

Le 7 septembre 2001, maître [Z] a fait assigner les sociétés Qualité Glace et Jiminy, ainsi que M.

JUGEMENT DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sàrl MAISON DE LA PRESSE TAKATAI Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

La société MRM BV GLACE DE LA FERME expose qu'elle a pour activité la fabrication et la vente de machines à glaces et qu'elle vend également des produits, emballages et étiquettes sous la marque 'Glace

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SARL [8] a adressé à la [6] le 2 juin 2016 une déclaration d'accident de travail établie le 1er juin 2016 au profit de M.

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 894 342 781 RCS [Localité 1] Activité : La fabrication à caractère artisanal, associée à la vente au détail, de pain, pâtisseries fraîches, de viennoiseries, glaces

Philippe (Nord) Gravelines, ... ; 3°) La Mutuelle assurance des instituteurs de France, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

PELLERIN, avoué à la Cour assistée de Maître Caroline DUFFIN, avocat au barreau de PARIS, toque J010, plaidant pour la SELAS VALSAMIDIS-AMSALLEM-JONATH-FLAICHER ET ASSOCIES et substituant Maître Philippe

Laurent Y..., Mme Corinne Z... épouse Y..., Me Philippe A... mandataire liquidateur de Mr Laurent Y... et de Mme Corinne Z... épouse Y..., Mme Agnès B... épouse X..., COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE GLANE

RG N : 14/ 00678 AFFAIRE : Philippe X...

Philippe Logak, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions tendant à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Nice en tant qu'il a annulé l'élection de M.